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Télémédecine

23 juillet 2015
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Télémédecine

La télémédecine, composante de la télésanté, est une pratique médicale à distance mobilisant des technologies de l’information et de la communication.
Elle ne se substitue pas aux pratiques médicales actuelles mais constitue une réponse aux défis auxquels est confrontée l’offre de soins aujourd’hui.

 

Le déploiement Qu’est ce que c’est ? Les 5 actes Les enjeux
Les outils Les priorités L’expérimentation L’accompagnement national

Déploiement de la télémédecine : tout se joue maintenant

La télémédecine est une pratique médicale à distance mobilisant des technologies de l’information et de la communication (TIC) (article 78 de la loi « Hôpital, patients, santé, territoires » (HSPT), du 21 juillet 2009).

La télémédecine ne se substitue pas aux pratiques médicales actuelles mais constitue une réponse aux défis auxquels est confrontée l’offre de soins aujourd’hui : inégalités d’accès aux soins, démographie médicale, décloisonnement du système, contraintes économiques.

 

La télémédecine : qu’est ce que c’est ?

La télémédecine est l’une des composantes de la « télésanté ». Les applications de la télésanté sont cependant plus larges que celles de la télémédecine. Il s’agit par exemple de l’ensemble des sites et portails, en tout ou partie liés à la santé, que l’on trouve sur Internet. Ces sites, bien connus des patients et des professionnels de santé, proposent des prestations nombreuses : conseils, recommandations, articles, forums, bulletins d’information voire, pour certains d’entre eux, des dossiers médicaux en ligne. Voir l’article L.6316-1 du Code de la santé publique

La télémédecine est une pratique médicale qui met en rapport entre eux, par la voie des nouvelles technologies :

  • soit le patient et un ou plusieurs professionnels de santé, parmi lesquels un professionnel médical,
  • soit plusieurs professionnels de santé, parmi lesquels au moins un professionnel médical.

Elle permet :

  • d’établir un diagnostic
  • d’assurer, pour un patient à risque, un suivi dans le cadre de la prévention ou un suivi post thérapeutique
  • de requérir un avis spécialisé
  • de préparer une décision thérapeutique
  • de prescrire des produits, de prescrire ou de réaliser des prestations ou des actes
  • d’effectuer une surveillance de l’état des patients.

Le décret d’application de la loi HPST, publié en octobre 2010, est venu renforcer l’assise juridique de la télémédecine, en précisant les conditions de sa mise en œuvre et son organisation. Celles-ci sont désormais inscrites au sein des articles R.6316-1 à R.6316-9 du code de la santé publique.

 

Les vidéos

Le ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes en lien avec le collectif interassociatif sur la santé (CISS), a réalisé 4 vidéos, une vidéo générale et 3 vidéos zooms démontrant la valeur ajoutée du recours à la télémédecine :

  • « Télé AVC Artois-Hainaut » du centre hospitalier de Lens
  • « Le suivi clinique à domicile (SCAD) de patients insuffisants cardiaques » du centre hospitalier universitaire de Caen
  • « La prise en charge de patients détenus au sein d’une Unité Sanitaire » des ’hôpitaux de Lannemezan.

Par le biais de ces 3 situations, les bénéfices de la télémédecine sont immédiatement compréhensibles : égal accès aux soins et amélioration des délais de prise en charge, maintien de la qualité du diagnostic par un partage des informations rapide et performant entre professionnels de santé, limitation des complications liées à une prise en charge trop tardive – en particulier pour les accidents vasculaires cérébraux (AVC) –.

La vidéo générale

La vidéo « Télé AVC Artois-Hainaut » du centre hospitalier de Lens

 

Les 5 actes de télémédecine réalisables

La téléconsultation : un médecin donne une consultation à distance à un patient, lequel peut être assisté d’un professionnel de santé. Le patient et/ou le professionnel à ses côtés fournissent les informations, le médecin à distance pose le diagnostic.

La téléexpertise : un médecin sollicite à distance l’avis d’un ou de plusieurs confrères sur la base d’informations médicales liées à la prise en charge d’un patient.

La télésurveillance médicale : un médecin surveille et interprète à distance les paramètres médicaux d’un patient. L’enregistrement et la transmission des données peuvent être automatisées ou réalisées par le patient lui-même ou par un professionnel de santé.

La téléassistance médicale : un médecin assiste à distance un autre professionnel de santé au cours de la réalisation d’un acte.

La régulation médicale : les médecins des centres 15 établissent par téléphone un premier diagnostic afin de déterminer et de déclencher la réponse la mieux adaptée à la nature de l’appel.

Le décret inscrit la télémédecine dans le droit commun des activités médicales, y compris pour les droits des patients.

 

Les enjeux

Les enjeux sont clairs : {{réduire}} au maximum certaines inégalités d’accès aux soins, notamment pour les usagers en situation d’isolement, qu’il s’agisse de territoires isolés (zones rurales, montagneuses, insulaires …) ou de personnes détenues, _ {{donner une réponse}} organisationnelle et technique aux nombreux défis épidémiologiques (augmentation du nombre de patients souffrant de maladies chroniques et/ou de poly-pathologies liée au vieillissement de la population), de démographique des professionnels de santé (inégale répartition des professionnels sur le territoire national) et économiques (contrainte budgétaire) auxquels fait face le système de santé aujourd’hui. Dans chaque région, les différents acteurs impliqués dans la télémédecine pourront bientôt s’appuyer sur des éléments explicites, stables et prévisibles.

Le flyer de présentation (PDF - 501.6 ko)

 

La télémédecine : des outils au service du déploiement de la télémédecine

Une stratégie nationale de déploiement de la télémédecine a été mise en œuvre dès la publication du décret du 19 octobre 2010 relatif à la télémédecine. Ce projet est piloté par la direction générale de l’offre de soins (DGOS).

Un comité de pilotage national a été mis en place afin de mieux coordonner les initiatives des nombreux acteurs intervenant sur le sujet. Ce comité est animé par la DGOS avec l’appui d’autres partenaires institutionnels tels que la DSSIS, l’ASIP Santé, la DSS, la CNAM-TS, l’ANAP, la HAS, la DATAR, la DGCIS et les représentants des usagers.

Le comité de pilotage national a identifié, en mars 2011, 5 chantiers prioritaires pour faciliter le déploiement de la télémédecine en France. Ces domaines d’application visent tous à améliorer l’accès aux soins et leur qualité, de même que la qualité de vie des malades ou la réponse à un problème de santé publique :

  • permanence des soins en imagerie médicale
  • prise en charge des accidents vasculaires cérébraux (AVC)
  • santé des personnes détenues
  • prise en charge d’une maladie chronique : insuffisance rénale chronique, insuffisance cardiaque, diabète…
  • soins en structure médico-sociale ou en hospitalisation à domicile (HAD).

Il s’agit d’une étape fondamentale pour passer d’une phase de « pionniers » à un déploiement effectif de la télémédecine.

Un certain nombre d’outils participant de la mise en œuvre du plan national de déploiement de la télémédecine sont par ailleurs mis progressivement à la disposition des acteurs :

  • Le guide d’aide à l’élaboration des programmes régionaux de télémédecine
  • Le guide méthodologique pour l’élaboration des contrats et des conventions en télémédecine
  • Les recommandations pour le déploiement technique d’un projet de télémédecine
  • Le document relatif à la responsabilité des acteurs impliqués dans la réalisation d’un acte de télémédecine

Les guides

 

La télémédecine : quelles priorités ?

Le recensement des activités de télémédecine en France

Pour la première fois, un recensement national des activités de télémédecine a été réalisé fin 2011 par la DGOS auprès des référents télémédecine des ARS.

Outre le fait de disposer d’une cartographie du déploiement de la télémédecine en France permettant d’alimenter les travaux nationaux, il s’agissait également d’accompagner les ARS dans la démarche d’élaboration de leurs programmes régionaux de télémédecine.

Parmi les 256 activités de télémédecine dénombrées sur l’ensemble du territoire, environ la moitié prennent en charge des patients, de façon opérationnelle (113) ou encore expérimentale (27). Les autres activités en sont au stade de la conception du projet (101), sachant par ailleurs, que le niveau de maturité de 15 projets n’est pas déterminé.

Les 3 quarts des activités s’inscrivent dans les 5 priorités nationales. Les 3 priorités nationales les plus représentées sont : la prise en charge des maladies chroniques (26%), l’imagerie dans le cadre de la permanence des soins (24%) et la prise en charge de l’accident vasculaire cérébral (AVC) (10%). Pour les 2 autres priorités, la santé des personnes détenues et les soins en structure médico-sociale ou en hospitalisation à domicile (HAD) représentent respectivement 5% et 11% des activités. Parmi les 66 activités relevant de la prise en charge des maladies chroniques, l’insuffisance rénale (26%), la cardiologie (21%), le cancer (16%) et le diabète (8%) sont les spécialités plus concernées.

Ainsi, un quart des activités s’inscrit hors de ces chantiers prioritaires. Il s’agit le plus souvent d’imagerie hors permanence des soins (27%).

Les projets actuellement en conception sont davantage orientés vers une stratégie de déploiement régional que les projets déjà opérationnels. Ainsi, 51% des activités opérationnelles ont un périmètre assez localisé, limité à quelques professionnels de santé ou structures, sans portage institutionnel et organisationnel fort. Pour autant, 39% d’entre elles ont une stratégie d’extension. Les projets en conception s’inscrivent d’emblée dans une dimension régionale : 16% d’entre eux seulement ont un périmètre strictement local.

Les activités de télémédecine reposent essentiellement sur les moyens des établissements de santé : 57% des projets sont exclusivement hospitaliers et 85% concernent au moins un établissement de santé. Parmi ceux-ci, le secteur public est prépondérant (83%).

Parmi les actes de télémédecine, ceux de télé-expertise sont le plus souvent développés : ils concernent 48% des projets suivis par les actes de téléconsultation (25%), les actes de télésurveillance (16%) et les actes de téléassistance (10%).

Le recensement des activités de télémédecine (PDF - 739.8 ko)

Le recensement national des activités en 2013

La direction générale de l’offre de soins (DGOS) a réalisé au printemps 2013 un recensement national des activités de télémédecine.
L’objectif de cette démarche est d’améliorer la connaissance des acteurs publics, mais également des professionnels de santé, usagers et entrepreneurs, de l’état de déploiement effectif de la télémédecine en France.
Il s’agit d’un deuxième recensement réalisé, une première enquête ayant déjà été conduite sur les projets au 31 décembre 2011, qui préfigure la mise en place d’un véritable observatoire national de la télémédecine. Pour ce deuxième recensement, une attention particulière a été portée à l’évolution des projets en termes de maturité et d’implication d’acteurs non hospitaliers.

Cet état des lieux au 31 décembre 2012 dévoile une augmentation de près de 50% du nombre de dispositifs de télémédecine (331 en 2013 contre 256 en 2012). Plus de la moitié des dispositifs recensés sont opérationnels (prennent effectivement en charge des patients) contre seulement 44% en 2011. Ce recensement révèle également que 70% des projets recensés concernent une activité de téléconsultation ou de télé expertise, et seulement 30% des actes de télésurveillance ou de téléassistance médicale.

En adéquation avec les priorités définies au niveau national, 25 régions sur 26 comptent au moins un dispositifs de télémédecine ayant pour objectif la prise en charge d’une maladie chronique - principalement l’insuffisance rénale, l’insuffisance cardiaque et les plaies chroniques - et 30 dispositifs de télémédecine concernant la prise en charge de l’accident vasculaire cérébral (AVC) sont recensés dans 23 régions.

En outre, si la prédominance du secteur hospitalier subsiste (53% des dispositifs recensés sont exclusivement hospitaliers), 30% des dispositifs impliquent désormais le secteur ambulatoire (soit 95 dispositifs dont 51 sont opérationnels).

A titre indicatif, 20 dispositifs qui étaient exclusivement hospitaliers au 31 décembre 2011 se sont étendus en 2012 vers le secteur ambulatoire, confirmant ainsi une tendance à davantage de collaboration entre la ville et l’hôpital.

La plaquette de présentation (PDF - 1.2 Mo)

Une priorité : l’ouverture vers la ville et le secteur médico-social via des régions pilotes

Afin de faciliter l’accès aux soins des patients, le ministère chargé de la santé encourage le développement de la télémédecine en ville et dans le secteur médico-social. Cette forme innovante d’organisation des soins reste en effet encore trop limitée au champ de l’hôpital : il est donc nécessaire de lever les obstacles à son essor.

C’est pour cette raison que la loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 a prévu l’expérimentation du financement d’actes de télémédecine dans plusieurs régions pilotes : cela, en ville (maisons et centres de santé, cabinets libéraux…) et en structure médico-sociale (maisons de retraite, EHPAD…). Ainsi, 9 régions ont été sélectionnées et vont pouvoir expérimenter des tarifs préfigurateurs et incitatifs. Il s’agit des régions Alsace, Basse-Normandie, Bourgogne, Centre, Haute-Normandie, Languedoc-Roussillon, Martinique, Pays-de-la-Loire et Picardie.

Dès la fin de l’année, les premiers patients pris en charge par télémédecine bénéficieront à distance de consultations par des médecins spécialistes, dont la répartition est parfois inégale sur le territoire. A certains patients aux pathologies complexes, comme les personnes âgées résidant en EHPAD, la télémédecine offrira par exemple une prise en charge gériatrique et psychiatrique par des médecins exerçant dans des centres hospitaliers, parfois éloignés.

Ces expérimentations vont offrir également la possibilité d’améliorer le suivi des patients à domicile, grâce à la télésurveillance, en particulier pour ceux atteints d’insuffisance cardiaque.

Le communiqué de presse du 26 mai 2014

 

Lancement d’une expérimentation autour des patients souffrant de plaies chroniques et/ou complexes

Grâce à la loi de financement de la sécurité sociale pour 2014, des expérimentations vont pouvoir être conduites afin de permettre aux patients souffrant de plaies chroniques et/ou complexes de bénéficier d’une expertise spécifique par la voie de la télémédecine.

Concrètement, vont pouvoir bénéficier de ces expérimentations les patients souffrant par exemple d’escarres, d’ulcères de la jambe ou de plaies du pied diabétique, résidant ou pris en charge par un professionnel de santé exerçant dans 9 régions : Alsace, Basse-Normandie, Bourgogne, Centre, Haute-Normandie, Languedoc-Roussillon, Martinique, Pays-de-la-Loire et Picardie.

Ces patients pourront bénéficier soit d’une téléconsultation effectuée depuis une structure médico-sociale ou une structure d’exercice coordonné (maison ou centre de santé) connectée à une structure distante disposant d’une ressource médicale experte, soit de l’avis d’un spécialiste rendu à l’issue d’une télé-expertise. Celle-ci permet en effet à un médecin non expert en plaies de solliciter l’avis d’un confrère distant en raison de sa formation ou de ses compétences particulières.

Sur les 9 régions pilotes, ce sont plusieurs centaines d’actes attendus dès 2015.

Objectif des expérimentations : en premier lieu, faciliter l’accès à l’offre de soins dans des délais raisonnables, mais aussi réduire les déplacements du patient et pallier d’éventuels renoncements aux soins, améliorer l’organisation des soins – et donc la qualité de la prise en charge – dans les territoires concernés, sans oublier d’objectiver l’impact de la télémédecine sur les dépenses de l’assurance maladie.

Le cahier des charges de l’expérimentation (PDF - 1.4 Mo)

 

L’accompagnement national de « projets pilotes » hospitaliers

Le comité de pilotage national a choisi de faire évoluer sa stratégie de déploiement de la télémédecine pour l’année 2012 en axant l’action nationale sur l’accompagnement de « projets pilotes ».

Ces projets sont centrés dans un premier temps sur les trois premières priorités que sont la permanence des soins en imagerie, la prise en charge de l’AVC et la santé des personnes détenues.

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Le bilan de l’accompagnement

 

Sources :
Direction générale de l’offre de soins (DGOS)
Sous-direction du pilotage de la performance des acteurs de l’offre de soins (PF)
Bureau des coopérations et des contractualisations (PF3)
14 avenue Duquesne - 75350 Paris 07 SP

Courriel : DGOS-PF3[@]sante.gouv.fr

Mise en ligne : novembre 2011
Actualisation : juillet 2015

<p>Madame Marisol Touraine</p>

Marisol Touraine - Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes

Mots-clés

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