SP 3 332 425 |
NOR : SANH0330632C
(Texte non paru au Journal officiel)
Références :
Circulaire DHOS/DSS/CNAMTS n° 2001-591 du 5 décembre 2001 relative à la diffusion des données de l'enquête sur les prescriptions hospitalières en 1999 et 2000 ;
Circulaire CNAMTS/DSE n° 12/01 et DACORS n° 107/01 du 26 juin 2001 relative à la diffusion des données de l'enquête sur les prescriptions hospitalières en 1999 ;
Circulaire DH-AF 3/DSS/CNAMTS n° 2000-208 du 11 avril 2000 relative à la diffusion des données de l'enquête sur les prescriptions hospitalières en 1998 et sur le premier semestre 1999.
Pièces jointes : résultats nationaux et de votre région, et la note de présentation méthodologique.
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, le directeur de la sécurité sociale, le directeur de la CNAMTS à Mesdames et Messieurs les directeurs d'agence régionale de l'hospitalisation ; Madame et Messieurs les directeurs d'union régionale des caisses d'assurance maladie Dans le cadre de la circulaire DH-AF 3/DSS/CNAMTS n° 2000-208 du 11 avril 2000, vous ont été fournis les premiers résultats de l'enquête nationale sur les prescriptions hospitalières réalisées à partir des données issues du système national d'information de l'assurance maladie du régime général. Ces résultats portaient sur l'exercice 1998 et sur le premier semestre 1999.
Par les circulaires CNAMTS/DSE n° 12/01, DACORS n° 107/01 du 26 juin 2001 et DHOS/DSS/CNAMTS n° 2001-591 du 5 décembre 2001, vous ont également été communiqués les résultats des prescriptions hospitalières de 1999 et 2000.
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les résultats de l'enquête nationale sur les prescriptions hospitalières pour 2001 ainsi qu'une note de présentation méthodologique de ces résultats.
Ces résultats sont organisés, pour chaque région, en trois catégories de tableaux :
Ces résultats qui portent sur les années 2000 et 2001 doivent permettre, au sein d'une région, de mieux cibler les sous-ensembles d'établissements se caractérisant par un volume important de prescriptions hospitalières ou une augmentation rapide de celui-ci ou encore les catégories de prescriptions pour lesquelles, en général, les établissements de la région présentent une évolution singulière.
Il convient toutefois de rappeler les limites de ces données financières. Elles sont, en effet, issues du système de liquidation des caisses d'assurance maladie. Il existe donc un décalage entre la délivrance de la prescription, sa facturation et son remboursement. De plus, ces données ne portent que sur les dépenses constatées au profit des ressortissants du régime général : elles ne sont donc pas exhaustives. Aussi, les comparaisons entre établissements peuvent-elles quelquefois présenter un biais.
Il est à noter que l'évolution des dépenses sur l'année 2001 (+ 12,9 %) est plus faible que celle de l'année 2000 (+ 14,6 %), mais elle est nettement supérieure à celle enregistrée pour les prescriptions des médecins libéraux (+ 8,5 %).
Les données concernant les prescriptions des établissements sanitaires sous dotation globale devront faire l'objet d'un examen attentif, conjointement entre l'URCAM et l'ARH, et d'un débat avec les représentants des établissements sanitaires sous dotation globale de la région. Il convient de rappeler que les dotations régionales des dépenses hospitalières intègrent, en base, l'enveloppe allouée en 2000 en vue de financer les études et adaptations des systèmes d'information, permettant aux agences régionales de l'hospitalisation et aux établissements de mieux comprendre l'évolution des prescriptions hospitalières et de s'engager progressivement sur la voie de la maîtrise de cette évolution.
Il convient de rappeler qu'il appartient aux ARH de transmettre à chaque établissement les données le concernant, accompagnées d'indicateurs lui permettant de se situer par rapport aux autres établissements de la région, afin de continuer à alimenter la réflexion sur le thème des prescriptions hospitalières au sein même des établissements.
La CNAMTS et le ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées poursuivent l'analyse des résultats de cette enquête, en mobilisant notamment, les données issues du codage du médicament pour tenter de mieux comprendre cette très forte évolution des prescriptions des établissements sanitaires sous dotation globale et notamment celle des prescriptions de médicaments (pour ce qui concerne les prescriptions délivrées en ville).
Le directeur de la CNAMTS,
D. Lenoir
Le directeur de l'hospitalisation
et de l'organisation des soins,
E. Couty
Le directeur de la sécurité,
D. Libault
supprimé pour essai voir PF problème sur Supplément
SYNTHÈSE
COMMENTAIRES
Les résultats de l'enquête EPH en 2001
Les résultats globaux
Les prescriptions réalisées par les praticiens des établissements sanitaires sous dotation globale représentent un montant de 4,632 milliards d'euros, et progressent de + 12,9 % par rapport à 2000. Le rythme de progression s'est affaibli par rapport à l'année précédente (+ 12,9 % contre + 14,6 % en 2000).
La pharmacie, qui est le poste de prescriptions le plus important, progresse de + 14,5 % (contre + 20,9 % en 2000).
Les prescriptions de TIPS - Produits humains (+ 24 % contre + 24,5 % en 2000), les transports (+ 11,2 % contre + 12,6 % en 2000) et la biologie (+ 10 % contre + 8,9 % en 2000) évoluent également plutôt rapidement.
Prescriptions des praticiens des établissements sanitaires
sous dotation globale : montants remboursés et évolution
MONTANTS 2001 en euros | ÉVOLUTION 2001-2000 | ÉVOLUTION 2000-1999 | POIDS en 2001 | |
---|---|---|---|---|
Pharmacie | 1 557 969 879 | 14,5 % | 20,9 % | 38 % |
IJ | 1 049 564 446 | 9,8 % | 6,8 % | 26 % |
Transports | 639 007 715 | 11,2 % | 12,6 % | 16 % |
Auxiliaires médicaux | 372 482 445 | 8,8 % | 11 % | 9 % |
TIPS - Produits humains | 326 079 547 | 24 % | 24,5 % | 8 % |
Biologie | 159 179 180 | 10 % | 8,9 % | 4 % |
Autres | 2 653 919 | 7,1 % | 88,6 % | 0 % |
Total | 4 106 937 131 | 12,9 % | 14,6 % | 100 % |
Analyse des résultats
Par type d'établissement :
Au niveau des différents types d'établissement, les prescriptions réalisées par les centres hospitaliers régionaux et les centres hospitaliers représentent 84 % du montant total et augmentent de manière importante, avec respectivement + 12,4 % et + 13,7 %. Ces taux d'évolution sont inférieurs à ceux de 2000 (respectivement + 14,9 % pour les centres hospitaliers régionaux et + 15,4 % pour les centres hospitaliers).
Ce sont les centres de lutte contre le cancer (CLCC, + 16,2 %), les centres hospitaliers (CH, + 13,7 %), et les centres hospitaliers de lutte contre les maladies mentales (CHLCMM, + 13,8 %) qui accélèrent le plus la progression.
Ces taux d'évolution restent sensiblement plus faibles que ceux de 2000, qui s'élevaient respectivement à + 16,6 %, + 15,4 % et + 14,2 %.
Les prescriptions effectuées par les CLCC se sont accrues en 2001 de + 16,2 %, et cette progression est très sensible sur les TIPS - Produits humains (+ 63,4 % contre + 30,1 % en 2000) et sur les IJ (+ 12,5 % contre + 8,2 % en 2000).
S'agissant des CH, seul le poste des IJ s'accroît plus fortement en 2001 qu'en 2000 (+ 10,8 % contre + 9 % en 2000).
Pour les prescriptions des CHLCMM, les IJ et la biologie progressent plus rapidement qu'en 2000, avec respectivement des taux de + 12 % (contre + 5,9 % en 2000) et + 9,1 % (contre + 7,8 % en 2000).
Prescriptions des praticiens des établissements sanitaires
sous dotation globale par type d'établissement
POIDS des types d'établissement en 2001 | ÉVOLUTION 2001-2000 | ÉVOLUTION 2000-1999 | |
---|---|---|---|
Centres hospitaliers régionaux | 45,0 % | 12,4 % | 14,9 % |
Centres hospitaliers | 39,1 % | 13,7 % | 15,4 % |
Etablissements de soins de courte durée | 5,3 % | 10,8 % | 9,9 % |
Centres de lutte contre le cancer | 3,2 % | 16,2 % | 16,6 % |
Etablissements de soins de suite et de réadaptation | 2,4 % | 8,0 % | 5,7 % |
Centres hospitaliers de lutte contre les maladies mentales | 4,3 % | 13,8 % | 14,2 % |
Autres établissements | 0,7 % | 9,7 % | 12,7 % |
Total | 100,0 % | 12,9 % | 14,6 % |
Prescriptions des praticiens des établissements sanitaires
sous dotation globale par région
POIDS des régions en 2001 | ÉVOLUTION 2001-2000 | ÉVOLUTION 2000-1999 | |
---|---|---|---|
Nord - Pas-de-Calais | 3,7 % | 21,8 % | 20,4 % |
Languedoc-Roussillon | 3,2 % | 19,8 % | 14,8 % |
Midi-Pyrénées | 3,2 % | 19,6 % | 9,9 % |
Provence-Alpes-Côte d'Azur | 8,3 % | 17,4 % | 14,9 % |
Pays de Loire | 4,8 % | 16,5 % | 13,6 % |
Picardie | 2,6 % | 14,8 % | 13,7 % |
SYNTHÈSE
TABLEAUX
Montants remboursés en 2001 (en euros). - France entière
PHARMACIE | IJ | TRANSPORTS | AUXILIAIRES médicaux | TIPS Produits humains | BIOLOGIE | AUTRES | TOTAL | |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Centres hospitaliers régionaux | 978 585 035 | 395 802 128 | 279 437 812 | 169 962 211 | 188 767 831 | 71 160 707 | 1 483 086 | 2 085 198 810 |
Centres hospitaliers | 586 879 285 | 545 023 421 | 255 141 402 | 182 091 188 | 160 191 056 | 79 465 544 | 912 828 | 1 809 704 725 |
Etablissements de soins de courte durée | 78 237 153 | 80 224 470 | 25 335 367 | 24 572 403 | 21 688 683 | 16 310 326 | 266 826 | 246 635 226 |
Centres de lutte contre le cancer | 42 763 639 | 30 025 230 | 57 897 670 | 7 685 840 | 6 497 233 | 5 566 556 | 3 361 | 150 439 529 |
Etablissements de soins de suite et de réadaptation | 8 932 931 | 32 953 664 | 34 424 059 | 12 252 320 | 21 806 363 | 648 825 | 100 464 | 111 118 625 |
Centres hospitaliers de lutte contre les maladies mentales | 80 433 272 | 57 878 275 | 49 758 417 | 6 035 554 | 1 531 230 | 1 256 478 | 51 911 | 196 945 136 |
Autres établissements | 7 751 979 | 9 097 963 | 8 973 664 | 2 416 485 | 3 419 061 | 620 055 | 23 748 | 32 302 955 |
Total | 1 783 583 293 | 1 151 005 150 | 710 968 391 | 405 016 000 | 403 901 455 | 175 028 492 | 2 842 224 | 4 632 345 007 |
Évolution 2001-2000. - France entière
PHARMACIE | IJ | TRANSPORTS | AUXILIAIRES médicaux | TIPS Produits humains | BIOLOGIE | AUTRES | TOTAL | |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Centres hospitaliers régionaux | 12,4 % | 9,4 % | 10,9 % | 9 % | 26,2 % | 10,4 % | 11,3 % | 12,4 % |
Centres hospitaliers | 17,5 % | 10,8 % | 11,9 % | 7,8 % | 23 % | 9,2 % | 3,2 % | 13,7 % |
Etablissements de soins de courte durée | 14,9 % | 5 % | 11,1 % | 12,1 % | 17,9 % | 11,4 % | 4,9 % | 10,8 % |
Centres de lutte contre le cancer | 26,5 % | 12,5 % | 8,1 % | 15,9 % | 63,4 % | 15,9 % | - 2,8 % | 16,2 % |
Etablissements de soins de suite et de réadaptation | 6,8 % | 5,2 % | 10,4 % | 8,1 % | 9,5 % | - 2,8 % | - 8,4 % | 8 % |
Centres hospitaliers de lutte contre les maladies mentales | 14,7 % | 12 % | 14,4 % | 15,2 % | 17,2 % | 9,1 % | 17,6 % | 13,8 % |
Autres établissements | 10 % | 3,9 % | 7,8 % | 8,7 % | 38,6 % | 2,2 % | - 4,2 % | 9,7 % |
Total | 14,5 % | 9,8 % | 11,2 % | 8,8 % | 24,0 % | 10,0 % | 7,1 % | 12,9 % |
Montants remboursés en 2001 (en euros). - Tous types d'établissements
PHARMACIE | IJ | TRANSPORTS | AUXILIAIRES MÉDICAUX | TIPS Produits humains | BIOLOGIE | AUTRES | TOTAL | |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Alsace | 48 312 867 | 49 087 624 | 24 152 944 | 11 215 552 | 15 473 132 | 6 407 285 | 103 008 | 154 752 411 |
Aquitaine | 66 355 550 | 36 558 718 | 30 751 594 | 11 793 201 | 13 770 365 | 5 380 796 | 93 231 | 164 703 456 |
Auvergne | 27 091 061 | 20 791 685 | 16 603 396 | 7 248 391 | 6 609 854 | 3 694 986 | 37 955 | 82 077 329 |
Basse-Normandie | 34 674 810 | 28 955 635 | 20 413 191 | 9 564 712 | 12 979 175 | 3 627 411 | 43 617 | 110 258 551 |
Bourgogne | 34 137 081 | 30 836 855 | 18 656 637 | 9 958 654 | 7 559 019 | 4 574 911 | 36 273 | 105 759 429 |
Bretagne | 60 106 747 | 56 702 661 | 35 905 225 | 19 330 513 | 17 319 146 | 6 472 701 | 52 681 | 195 889 674 |
Centre | 51 496 494 | 46 702 543 | 28 147 099 | 14 118 288 | 13 259 992 | 6 288 780 | 51 148 | 160 064 344 |
Champagne-Ardenne | 31 999 367 | 22 999 768 | 17 216 395 | 7 820 664 | 7 452 903 | 3 655 411 | 28 810 | 91 173 317 |
Corse | 7 000 730 | 5 794 248 | 3 828 319 | 2 056 000 | 1 212 587 | 593 960 | 11 841 | 20 497 684 |
Franche-Comté | 28 536 175 | 25 234 244 | 15 959 926 | 7 190 632 | 8 829 651 | 3 426 618 | 43 012 | 89 220 257 |
Haute-Normandie | 38 603 193 | 31 778 055 | 19 899 686 | 10 719 760 | 13 361 008 | 4 901 126 | 23 047 | 119 285 875 |
Ile-de-France | 551 335 941 | 295 617 201 | 123 099 885 | 102 759 693 | 86 719 280 | 48 916 134 | 751 646 | 1209 199 779 |
Languedoc-Roussillon | 65 890 589 | 28 038 205 | 25 029 290 | 13 477 138 | 12 063 217 | 4 315 002 | 74 115 | 148 887 556 |
Limousin | 15 800 386 | 11 238 642 | 12 283 951 | 4 843 646 | 4 747 613 | 1 561 976 | 28 764 | 50 504 977 |
Lorraine | 50 931 656 | 45 312 313 | 33 753 109 | 15 619 812 | 17 163 033 | 6 376 021 | 152 269 | 16 930 8213 |
Midi-Pyrénées | 61 851 096 | 30 184 387 | 26 682 502 | 10 325 787 | 15 144 522 | 3 893 942 | 107 006 | 148 189 242 |
Nord - Pas-de-Calais | 65 829 338 | 20 419 657 | 34 791 460 | 12 470 482 | 30 362 224 | 8 581 718 | 57 314 | 172 512 192 |
Pays de la Loire | 78 273 267 | 58 746 804 | 41 384 063 | 17 302 350 | 18 713 965 | 6 885 940 | 61 854 | 221 368 243 |
Picardie | 36 168 764 | 32 113 244 | 24 616 840 | 11 169 151 | 10 923 224 | 4 822 403 | 36 776 | 119 850 404 |
Poitou-Charentes | 32 444 355 | 23 294 503 | 19 862 286 | 8 420 545 | 8 582 117 | 3 767 896 | 64 304 | 96 436 007 |
Provence-Alpes-Côte d'Azur | 176 726 023 | 74 388 000 | 54 152 308 | 35 399 209 | 27 980 096 | 14 002 621 | 221 694 | 382 869 950 |
Rhône-Alpes | 174 836 839 | 165 081 781 | 65 082 991 | 52 190 500 | 45 045 863 | 19 115 846 | 662 433 | 522 016 253 |
Total métropole | 1 738 402 330 | 1 139 876 769 | 692 273 098 | 394 994 680 | 395 271 986 | 171 263 482 | 2 742 797 | 4 534 825 143 |
Guadeloupe | 13 062 707 | 2 846 814 | 3 613 463 | 4 574 768 | 1 890 156 | 1 457 879 | 168 38 | 27 462 625 |
Martinique | 16 313 748 | 3 868 734 | 4 499 861 | 3 305 421 | 2 673 021 | 1 369 623 | 50 050 | 32 080 457 |
Guyane | 4 224 892 | 1 438 523 | 2 774 305 | 1 038 773 | 345 006 | 395 764 | 7 762 | 10 225 026 |
Réunion | 11 579 616 | 2 974 311 | 7 807 665 | 1 102 358 | 3 721 285 | 541 744 | 24 777 | 27 751 756 |
Total | 1 783 583 293 | 1 151 005 150 | 710 968 391 | 405 016 000 | 403 901 455 | 175 028 492 | 2 842 224 | 4 632 345 007 |
Evolution 2001-2000. - Tous types d'établissements
PHARMACIE | IJ | TRANSPORTS | AUXILIAIRES médicaux | TIPS Produits humains | BIOLOGIE | AUTRES | TOTAL | |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Alsace | 16,0 % | 10,4 % | 9,6 % | 9,4 % | 16,1 % | 11,4 % | 14,1 % | 12,5 % |
Aquitaine | 10,8 % | 15,6 % | 12,1 % | 17,2 % | 27,4 % | 14,4 % | - 18,3 % | 13,9 % |
Auvergne | 17,1 % | 8,2 % | 14,1 % | 12,4 % | 25,7 % | 9,0 % | 1,7 % | 13,9 % |
Basse-Normandie | 13,6 % | 10,6 % | 13,4 % | 11,1 % | 18,6 % | 5,7 % | 30,0 % | 12,8 % |
Bourgogne | 16,2 % | 8,8 % | 10,0 % | 11,1 % | 20,3 % | 12,0 % | 26,1 % | 12,5 % |
Bretagne | 9,6 % | 9,3 % | 14,9 % | 17,0 % | 30,7 % | 8,0 % | 13,5 % | 12,7 % |
Centre | 14,9 % | 8,6 % | 8,9 % | 4,0 % | 28,0 % | 7,3 % | 13,8 % | 11,5 % |
Champagne-Ardenne | 10,8 % | 9,8 % | 10,3 % | 11,0 % | 18,2 % | 9,4 % | 28,8 % | 11,0 % |
Corse | 6,0 % | 3,0 % | 6,5 % | 13,3 % | - 9,0 % | - 11,8 % | 257,7 % | 4,3 % |
Franche-Comté | 8,5 % | 8,4 % | 9,8 % | 3,5 % | 28,2 % | 4,9 % | 18,7 % | 9,8 % |
Haute-Normandie | 8,4 % | 9,0 % | 10,1 % | 9,6 % | 21,0 % | 11,1 % | 75,4 % | 10,4 % |
Ile-de-France | 11,2 % | 6,6 % | 9,6 % | 1,6 % | 18,0 % | 8,3 % | 4,6 % | 9,3 % |
Languedoc-Roussillon | 27,1 % | 15,9 % | 11,7 % | 10,4 % | 25,3 % | 9,5 % | 20,5 % | 19,8 % |
Limousin | 6,0 % | 6,1 % | 6,8 % | 3,5 % | 30,2 % | 11,5 % | 6,0 % | 8,0 % |
Lorraine | 14,0 % | 9,7 % | 6,4 % | 10,6 % | 26,7 % | 4,0 % | - 20,2 % | 11,6 % |
Midi-Pyrénées | 17,9 % | 13,0 % | 15,5 % | 13,9 % | 69,3 % | 12,2 % | 0,3 % | 19,6 % |
Nord - Pas-de-Calais | 18,6 % | 30,4 % | 12,8 % | 18,5 % | 43,0 % | 9,3 % | - 4,3 % | 21,8 % |
Pays de la Loire | 25,6 % | 9,4 % | 11,0 % | 12,3 % | 25,3 % | 9,8 % | - 2,7 % | 16,5 % |
Picardie | 8,9 % | 17,4 % | 12,6 % | 16,4 % | 34,8 % | 14,4 % | - 9,1 % | 14,8 % |
Poitou-Charentes | 18,7 % | 4,9 % | 6,1 % | 4,7 % | 26,9 % | 12,4 % | 30,3 % | 11,5 % |
Provence-Alpes-Côte d'Azur | 20,4 % | 13,4 % | 15,2 % | 11,1 % | 22,0 % | 18,6 % | 41,9 % | 17,4 % |
Rhône-Alpes | 15,7 % | 11,1 % | 10,4 % | 12,5 % | 11,9 % | 11,3 % | 5,2 % | 12,8 % |
Total métropole | 14,6 % | 9,9 % | 11,0 % | 8,8 % | 23,8 % | 10,0 % | 6,5 % | 12,8 % |
Guadeloupe | - 3,2 % | - 10,3 % | 5,7 % | 4,0 % | 16,4 % | 5,2 % | - 66,1 % | - 0,3 % |
Martinique | 23,4 % | - 7,5 % | 17,0 % | 12,7 % | 36,1 % | 12,4 % | 404,8 % | 17,2 % |
Guyane | - 6,1 % | 16,4 % | 21,7 % | 18,3 % | 44,5 % | 6,8 % | 18,6 % | 7,5 % |
Réunion | 36,0 % | 3,1 % | 27,1 % | 27,7 % | 36,6 % | 20,9 % | 87,1 % | 28,5 % |
Total | 14,5 % | 9,8 % | 11,2 % | 8,8 % | 24,0 % | 10,0 % | 7,1 % | 12,9 % |
Montants remboursés en 2001 (en euros). - Centres hospitaliers régionaux
PHARMACIE | IJ | TRANSPORTS | AUXILIAIRES médicaux | TIPS Produits humains | BIOLOGIE | AUTRES | TOTAL | |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Alsace | 27 842 736 | 11 514 863 | 9 642 146 | 4 002 285 | 8 530 115 | 2 346 540 | 34 739 | 63 913 423 |
Aquitaine | 32 844 725 | 10 861 331 | 12 014 530 | 4 107 025 | 6 168 994 | 1 996 756 | 36 071 | 68 029 432 |
Auvergne | 12 329 599 | 5 672 955 | 5 740 771 | 2 463 766 | 2 603 118 | 1 497 836 | 8 007 | 30 316 053 |
Basse-Normandie | 15 545 014 | 7 453 926 | 5 365 212 | 3 383 013 | 5 362 924 | 1 204 625 | 23 646 | 38 338 359 |
Bourgogne | 12 722 338 | 5 750 337 | 5 051 481 | 2 397 970 | 2 590 894 | 1 182 957 | 13 695 | 29 709 672 |
Bretagne | 25 736 995 | 15 323 150 | 10 956 324 | 6 306 425 | 5 557 891 | 1 969 805 | 16 245 | 65 866 835 |
Centre | 28 024 171 | 18 467 906 | 12 654 192 | 6 504 197 | 5 450 898 | 2 796 927 | 29 490 | 73 927 781 |
Champagne-Ardenne | 14 271 632 | 7 456 103 | 6 251 579 | 3 200 446 | 2 856 767 | 1 109 762 | 16 362 | 35 162 652 |
Franche-Comté | 14 073 947 | 8 598 197 | 7 296 682 | 2 983 008 | 2 720 996 | 1 166 415 | 21 127 | 36 860 373 |
Haute-Normandie | 15 686 398 | 9 275 513 | 6 222 705 | 3 685 559 | 6 850 339 | 1 123 545 | 7 521 | 42 851 579 |
Ile-de-France | 356 506 088 | 125 002 680 | 56 785 904 | 51 148 903 | 48 435 806 | 24 827 507 | 461 301 | 663 168 189 |
Languedoc-Roussillon | 44 189 166 | 11 861 661 | 12 616 744 | 7 335 227 | 6 842 789 | 2 270 413 | 43 401 | 85 159 401 |
Limousin | 9 080 619 | 4 796 226 | 6 426 492 | 2 631 560 | 3 102 224 | 761 499 | 21 335 | 26 819 957 |
Lorraine | 29 599 570 | 15 126 318 | 15 289 679 | 6 157 022 | 8 039 703 | 2 035 330 | 37 636 | 76 285 258 |
Midi-Pyrénées | 36 152 594 | 9 979 823 | 10 888 997 | 3 961 608 | 9 414 707 | 1 468 276 | 71 726 | 71 937 731 |
Nord - Pas-de-Calais | 22 907 050 | 2 792 677 | 10 001 127 | 3 273 156 | 10 836 071 | 1 888 308 | 12 122 | 51 710 511 |
Pays de la Loire | 45 273 790 | 20 273 863 | 13 053 449 | 7 052 033 | 7 740 175 | 2 688 630 | 31 911 | 96 113 851 |
Picardie | 11 430 244 | 4 459 304 | 7 599 471 | 2 478 537 | 3 226 889 | 995 224 | 10 057 | 30 199 726 |
Poitou-Charentes | 10 842 886 | 5 310 788 | 6 869 608 | 2 602 606 | 3 435 593 | 1 078 658 | 9 348 | 30 149 486 |
Provence-Alpes-Côte d'Azur | 89 189 456 | 25 657 757 | 22 540 407 | 14 352 275 | 11 797 184 | 5 208 405 | 108 017 | 168 853 502 |
Rhône-Alpes | 103 546 884 | 65 169 530 | 30 993 166 | 24 647 537 | 24 600 077 | 9 631 045 | 413 497 | 259 001 736 |
Total métropole | 957 795 902 | 390 804 907 | 274 260 668 | 164 674 158 | 186 164 153 | 69 248 464 | 1 427 255 | 2 044 375 506 |
Guadeloupe | 9 332 571 | 2 128 385 | 2 739 409 | 3 172 880 | 1 272 963 | 1 128 369 | 7 641 | 19 782 218 |
Martinique | 11 456 563 | 2 868 836 | 2 437 735 | 2 115 174 | 1 330 715 | 783 874 | 48 191 | 21 041 086 |
Total | 978 585 035 | 395 802 128 | 279 437 812 | 169 962 211 | 188 767 831 | 71 160 707 | 1 483 086 | 2 085 198 810 |
Evolution 2001-2000. - Centres hospitaliers régionaux
PHARMACIE | IJ | TRANSPORTS | AUXILIAIRES médicaux | TIPS Produits humains | BIOLOGIE | AUTRES | TOTAL | |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Alsace | 14,6 % | 6,1 % | 5 % | 15,6% | 14,7 % | 13,6 % | 2,8 % | 11,5 % |
Aquitaine | 6,1 % | 23,2 % | 9,7 % | 17,7 % | 16,1 % | 18,6 % | 2,3 % | 11,1 % |
Auvergne | 15,1 % | 7,8 % | 14,5 % | 10,2 % | 23,4 % | 2,2 % | - 29,7 % | 13,1 % |
Basse-Normandie | 9,3 % | 10,6 % | 12,6 % | 15,1 % | 19,9 % | 5,9 % | 29,7 % | 11,8 % |
Bourgogne | 13,6 % | 6,9 % | 13,2 % | 14,2 % | 20,5 % | 15,7 % | 33,6 % | 12,9 % |
Bretagne | 3,0 % | 6,1 % | 11,4 % | 15,8 % | 32,8 % | 5,5 % | - 9,4 % | 8,4 % |
Centre | 18,1 % | 10,2 % | 6,2 % | 0,8 % | 29,2 % | 5,4 % | 12,9 % | 12,5 % |
Champagne-Ardenne | 12,4 % | 7,9 % | 10,5 % | 14,7 % | 21,5 % | 11,0 % | 73,6 % | 11,9 % |
Franche-Comté | 4,8 % | 1,2 % | 8,2 % | 1,2 % | 41,0 % | 8,5 % | 102,9 % | 6,4 % |
Haute-Normandie | - 7,1 % | 8,6 % | 6,0 % | - 1,0 % | 24,5 % | 7,4 % | 126,3 % | 3,1 % |
Ile-de-France | 8,4 % | 8,3 % | 12,2 % | 4,2 % | 23,6 % | 9,4 % | 4,9 % | 9,3 % |
Languedoc-Roussillon | 29,3 % | 9,0 % | 14,4 % | 10,3 % | 26,9 % | 5,6 % | 10,0 % | 21,1 % |
Limousin | 2,4 % | 4,5 % | 3,5 % | 2,9 % | 29,0 % | 8,4 % | 3,8 % | 5,8 % |
Lorraine | 14,1 % | 8,4 % | 5,8 % | 12,2 % | 28,3 % | 7,3 % | - 14,0 % | 12,1 % |
Midi-Pyrénées | 19,5 % | 16,7 % | 17,1 % | 12,1 % | 102,7 % | 14,7 % | 5,6 % | 24,8 % |
Nord - Pas-de-Calais | 22,8 % | 33,3 % | 11,4 % | 20,0 % | 68,0 % | 9,3 % | 93,8 % | 27,3 % |
Pays de la Loire | 31,1 % | 14,2 % | 14,1 % | 14,6 % | 25,9 % | 14,2 % | - 8,1 % | 22,6 % |
Picardie | 0,0 % | 14,5 % | 12,7 % | 14,9 % | 57,0 % | 7,2 % | - 36,3 % | 10,9 % |
Poitou-Charentes | 26,1 % | - 1,1 % | 5,9 % | 14,1 % | 22,1 % | 27,0 % | 25,3 % | 14,2 % |
Provence-Alpes-Côte d'Azur | 17,4 % | 7,4 % | 15,7 % | 7,9 % | 17,6 % | 14,1 % | 32,8 % | 14,6 % |
Rhône-Alpes | 13,5 % | 12,8 % | 9,8 % | 15,5 % | 9,9 % | 13,0 % | 10,9 % | 12,7 % |
Total métropole | 12,4 % | 9,7 % | 10,9 % | 9,2 % | 26,3 % | 10,5 % | 9,3 % | 12,5 % |
Guadeloupe | - 3,3 % | - 14,1 % | 6,4 % | 1,5 % | 16,2 % | 2,8 % | - 59,1 % | - 1,3 % |
Martinique | 27,3 % | - 2,8 % | 23,3 % | 8,2 % | 33,0 % | 10,5 % | 512,2 % | 19,6 % |
Total | 12,4 % | 9,4 % | 10,9 % | 9,0 % | 26,2 % | 10,4 % | 11,3 % | 12,4 % |
Montants remboursés en 2001 (en euros). - Centres hospitaliers
PHARMACIE | IJ | TRANSPORTS | AUXILIAIRES médicaux | TIPS Produits humains | BIOLOGIE | AUTRES | TOTAL | |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Alsace | 13 440 809 | 21 414 564 | 7 846 852 | 4 422 425 | 4 478 490 | 2 487 494 | 56 076 | 54 146 709 |
Aquitaine | 25 338 005 | 18 901 426 | 11 131 093 | 6 162 306 | 6 093 783 | 2 418 497 | 44 910 | 70 090 019 |
Auvergne | 10 644 182 | 11 027 169 | 5 717 389 | 3 981 064 | 3 321 572 | 1 891 883 | 20 548 | 36 603 807 |
Basse-Normandie | 14 292 060 | 16 431 185 | 7 633 347 | 5 166 476 | 6 453 249 | 2 108 843 | 14 322 | 52 099 482 |
Bourgogne | 16 122 031 | 19 412 796 | 8 845 756 | 6 247 350 | 3 822 416 | 2 807 747 | 13 470 | 57 271 565 |
Bretagne | 25 436 621 | 29 528 441 | 13 985 953 | 10 357 827 | 9 314 837 | 3 500 154 | 29 907 | 92 153 740 |
Centre | 19 969 498 | 24 380 129 | 12 000 807 | 7 013 890 | 7 085 237 | 3 394 064 | 19 426 | 73 863 051 |
Champagne-Ardenne | 13 662 812 | 12 951 297 | 6 030 893 | 4 244 136 | 4 208 436 | 2 406 267 | 10 199 | 43 514 039 |
Corse | 6 487 941 | 5 317 232 | 3 360 783 | 1 925 298 | 1 195 625 | 580 885 | 10 420 | 18 878 184 |
Franche-Comté | 12 916 485 | 14 588 147 | 7 069 217 | 3 987 327 | 5 802 931 | 2 225 881 | 19 271 | 46 609 260 |
Haute-Normandie | 18 332 778 | 18 323 137 | 7 908 419 | 6 228 581 | 4 959 357 | 3 411 048 | 12 674 | 59 175 995 |
Ile-de-France | 125 033 379 | 109 442 621 | 33 014 690 | 36 553 307 | 23 755 391 | 15 743 227 | 141 438 | 343 684 053 |
Languedoc-Roussillon | 15 709 607 | 12 050 892 | 5 701 188 | 4 083 138 | 3 570 138 | 1 642 548 | 17 283 | 42 774 795 |
Limousin | 4 708 243 | 4 386 676 | 3 764 233 | 1 837 597 | 1 212 971 | 741 090 | 5 662 | 16 656 472 |
Lorraine | 11 683 419 | 15 531 075 | 8 682 709 | 5 748 146 | 5 013 446 | 2 359 245 | 79 184 | 49 097 225 |
Midi-Pyrénées | 19 582 046 | 15 950 116 | 9 686 259 | 5 351 285 | 4 677 029 | 2 062 043 | 26 842 | 57 335 620 |
Nord - Pas-de-Calais | 34 408 267 | 12 357 728 | 15 473 131 | 7 067 438 | 14 377 021 | 5 303 652 | 34 869 | 89 022 106 |
Pays de la Loire | 24 743 248 | 30 080 566 | 14 060 819 | 8 275 614 | 8 048 874 | 3 449 324 | 22 824 | 88 681 269 |
Picardie | 21 332 231 | 22 676 177 | 12 230 990 | 7 724 038 | 6 197 525 | 3 594 772 | 22 884 | 73 778 618 |
Poitou-Charentes | 20 049 217 | 16 494 131 | 10 770 758 | 5 493 906 | 4 686 432 | 2 650 481 | 43 358 | 60 188 282 |
Provence-Alpes-Côte d'Azur | 60 589 257 | 35 870 154 | 15 638 638 | 14 672 222 | 11 891 148 | 5 568 395 | 77 446 | 144 307 259 |
Rhône-Alpes | 51 289 835 | 72 439 644 | 23 104 973 | 21 443 230 | 14 767 792 | 7 377 561 | 147 613 | 190 570 647 |
Total métropole | 565 771 973 | 539 555 303 | 243 658 896 | 177 986 601 | 154 933 700 | 77 725 099 | 870 625 | 1 760 502 197 |
Guadeloupe | 3 036 144 | 623 166 | 451 701 | 1 208 507 | 571 947 | 310 073 | 9 133 | 6 210 671 |
Martinique | 4 054 485 | 953 863 | 1 813 203 | 1 144 276 | 1 335 206 | 581 898 | 1 859 | 9 884 791 |
Guyane | 3 634 368 | 1 084 186 | 2 692 879 | 803 302 | 294 894 | 320 270 | 7 337 | 8 837 236 |
Réunion | 10 382 315 | 2 806 903 | 6 524 723 | 948 502 | 3 055 309 | 528 205 | 23 874 | 24 269 831 |
Total | 586 879 285 | 545 023 421 | 255 141 402 | 182 091 188 | 160 191 056 | 79 465 544 | 912 828 | 1 809 704 725 |
Evolution 2001-2000. - Centres hospitaliers
PHARMACIE | IJ | TRANSPORTS | AUXILIAIRES médicaux | TIPS Produits humains | BIOLOGIE | AUTRES | TOTAL | |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Alsace | 19,3 % | 12,6 % | 7,5 % | 8,0 % | 20,9 % | 8,6 % | 37,7 % | 13,5 % |
Aquitaine | 15,7 % | 13,1 % | 17,8 % | 16,6 % | 39,9 % | 9,7 % | - 33,4 % | 16,9 % |
Auvergne | 18,4 % | 9,9 % | 14,3 % | 15,4 % | 25,9 % | 14,7 % | 0,7 % | 15,2 % |
Basse-Normandie | 15,3 % | 11,8 % | 15,7 % | 9,5 % | 15,5 % | 6,5 % | 7,6 % | 13,3 % |
Bourgogne | 18,7 % | 7,2 % | 10,2 % | 9,0 % | 22,0 % | 10,3 % | 38,8 % | 12,0 % |
Bretagne | 17,7 % | 8,8 % | 18,5 % | 17,7 % | 27,9 % | 10,5 % | 24,4 % | 15,4 % |
Centre | 9,8 % | 8,7 % | 12,2 % | 6,5 % | 27,3 % | 8,9 % | 13,4 % | 10,9 % |
Champagne-Ardenne | 7,8 % | 9,3 % | 9,9 % | 7,9 % | 16,9 % | 8,9 % | 9,6 % | 9,4 % |
Corse | 5,7 % | 3,1 % | 4,2 % | 13,3 % | - 9,2 % | - 10,7 % | 270,7 % | 3,8 % |
Franche-Comté | 12,5 % | 11,2 % | 10,1 % | 4,1 % | 25,2 % | 3,0 % | - 13,5 % | 11,8 % |
Haute-Normandie | 24,1 % | 8,7 % | 9,1 % | 17,0 % | 20,0 % | 13,9 % | 70,6 % | 15,3 % |
Ile-de-France | 20,7 % | 5,5 % | 7,2 % | - 3,1 % | 15,8 % | 5,4 % | - 5,3 % | 10,4 % |
Languedoc-Roussillon | 21,7 % | 22,7 % | 10,1 % | 6,2 % | 24,4 % | 15,7 % | 71,2 % | 18,7 % |
Limousin | 9,7 % | 3,0 % | 9,2 % | 3,5 % | 41,3 % | 14,4 % | 47,6 % | 9,0 % |
Lorraine | 14,8 % | 19,8 % | 9,8 % | 11,1 % | 29,9 % | 9,3 % | - 18,4 % | 16,0 % |
Midi-Pyrénées | 14,5 % | 8,7 % | 16,1 % | 14,4 % | 25,8 % | 9,5 % | 5,6 % | 13,7 % |
Nord - Pas-de-Calais | 13,8 % | 38,2 % | 13,9 % | 20,6 % | 37,3 % | 9,6 % | - 8,8 % | 20,3 % |
Pays de la Loire | 19,4 % | 10,2 % | 11,0 % | 12,2 % | 25,5 % | 6,9 % | - 8,4 % | 14,1 % |
Picardie | 13,8 % | 19,8 % | 13,2 % | 16,8 % | 28,4 % | 17,1 % | 9,6 % | 17,1 % |
Poitou-Charentes | 14,9 % | 7,0 % | 4,7 % | 0,2 % | 31,8 % | 7,0 % | 37,0 % | 10,0 % |
Provence-Alpes-Côte d'Azur | 19,0 % | 15,5 % | 14,4 % | 4,0 % | 18,2 % | 14,8 % | 49,1 % | 15,7 % |
Rhône-Alpes | 22,0 % | 12,9 % | 12,0 % | 10,8 % | 11,2 % | 9,0 % | 1,4 % | 14,5 % |
Total métropole | 17,6 % | 10,9 % | 11,5 % | 7,6 % | 22,6 % | 9,1 % | 4,5 % | 13,6 % |
Guadeloupe | - 5,7 % | 1,4 % | - 0,8 % | 14,4 % | 20,3 % | 14,2 % | - 70,4 % | 1,4 % |
Martinique | 18,3 % | - 18,4 % | 9,3 % | 20,4 % | 39,3 % | 14,9 % | - 9,0 % | 14,0 % |
Guyane | - 5,9 % | 23,0 % | 23,2 % | 17,2 % | 48,9 % | 11,3 % | 21,0 % | 9,0 % |
Réunion | 33,7 % | 1,1 % | 29,1 % | 29,2 % | 38,3 % | 21,1 % | 95,2 % | 27,8 % |
Total | 17,5 % | 10,8 % | 11,9 % | 7,8 % | 23,0 % | 9,2 % | 3,2 % | 13,7 % |
Montants remboursés en 2001 (en euros). - Etablissements de soins de courte durée
PHARMACIE | IJ | TRANSPORTS | AUXILIAIRES médicaux | TIPS Produits humains | BIOLOGIE | AUTRES | TOTAL | |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Alsace | 2 558 608 | 10 346 244 | 1 152 589 | 1 652 477 | 791 857 | 1 272 055 | 3 209 | 17 777 038 |
Aquitaine | 953 090 | 2 050 339 | 476 484 | 517 565 | 255 963 | 637 491 | 1 676 | 4 892 608 |
Auvergne | 50 852 | 318 075 | 23 988 | 81 823 | 9 909 | 14 694 | 0 | 499 340 |
Basse-Normandie | 192 681 | 622 661 | 47 054 | 261 567 | 78 772 | 83 672 | 639 | 1 287 046 |
Bourgogne | 1 109 497 | 1 777 119 | 353 491 | 701 234 | 629 596 | 376 071 | 7 318 | 4 954 325 |
Bretagne | 1 256 089 | 3 225 161 | 377 785 | 916 565 | 234 293 | 764 497 | 1 836 | 6 776 226 |
Champagne-Ardenne | 74 303 | 11 155 | 313 565 | 7 600 | 17 531 | 6 471 | 0 | 430 626 |
Haute-Normandie | 211 125 | 289 408 | 411 097 | 65 662 | 256 078 | 59 529 | 150 | 1 293 050 |
Ile-de-France | 39 348 107 | 30 501 775 | 9 654 892 | 9 802 987 | 8 854 022 | 6 078 880 | 121 781 | 104 362 444 |
Languedoc-Roussillon | 581 405 | 848 191 | 255 584 | 377 601 | 166 832 | 134 680 | 1 046 | 2 365 340 |
Limousin | 161 023 | 316 507 | 134 814 | 102 126 | 318 207 | 30 085 | 822 | 1 063 583 |
Lorraine | 5 485 503 | 9 274 914 | 2 339 959 | 2 219 426 | 1 931 357 | 1 603 856 | 30 388 | 22 885 404 |
Midi-Pyrénées | 1 232 466 | 490 238 | 101 760 | 223 336 | 172 051 | 156 371 | 1 609 | 2 377 831 |
Nord - Pas-de-Calais | 5 308 715 | 3 715 349 | 3 060 684 | 1 409 764 | 2 952 823 | 1 204 826 | 3 642 | 17 655 804 |
Pays de la Loire | 415 737 | 998 417 | 395 491 | 256 695 | 327 229 | 327 641 | 3 116 | 2 724 326 |
Picardie | 663 230 | 2 017 993 | 664 164 | 467 845 | 838 689 | 158 825 | 2 515 | 4 813 260 |
Provence-Alpes-Côte d'Azur | 12 125 424 | 3 965 317 | 2 928 680 | 2 969 036 | 1 715 259 | 1 850 432 | 26 206 | 25 580 354 |
Rhône-Alpes | 5 410 104 | 9 060 771 | 1 880 611 | 2 165 589 | 1 557 801 | 1 464 205 | 60 059 | 21 599 139 |
Total métropole | 77 137 958 | 79 829 633 | 24 572 691 | 24 198 897 | 21 108 270 | 16 224 282 | 266 011 | 243 337 743 |
Guyanne | 590 524 | 354 338 | 81 426 | 235 472 | 50 111 | 75 495 | 425 | 1 387 790 |
Réunion | 508 670 | 40 500 | 681 249 | 138 034 | 530 302 | 10 549 | 390 | 1 909 693 |
Total | 78 237 153 | 80 224 470 | 25 335 367 | 24 572 403 | 21 688 683 | 16 310 326 | 266 826 | 246 635 226 |
Montants remboursés en 2001 (en euros). - Etablissements de soins de courte durée
PHARMACIE | IJ | TRANSPORTS | AUXILIAIRES médicaux | TIPS Produits humains | BIOLOGIE | AUTRES | TOTAL | |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Ile-de-France | 6,5 % | 2,0 % | 5,8 % | 5,0 % | 10,9 % | 10,5 % | 10,7 % | 5,5 % |
Champagne-Ardenne | 9,7 % | 52,6 % | 19,5 % | - 33,8 % | 119,1 % | - 11,3 % | DIV/0 ! | 18,2 % |
Picardie | 22,3 % | 5,8 % | - 1,6 % | 9,9 % | 23,6 % | 10,2 % | 11,3 % | 10,0 % |
Haute-Normandie | - 4,4 % | 57,6 % | 16,8 % | 6,9 % | 41,9 % | - 7,0 % | - 72,7 % | 21,6 % |
Basse-Normandie | - 7,7 % | - 11,3 % | - 22,5 % | - 9,6 % | - 7,8 % | - 10,2 % | 149,7 % | - 10,6 % |
Bourgogne | 20,7 % | 10,8 % | 9,8 % | 17,9 % | 25,0 % | 14,8 % | 0,9 % | 15,8 % |
Nord - Pas-de-Calais | 32,2 % | 16,8 % | 34,0 % | 20,3 % | 28,2 % | 5,7 % | - 5,6 % | 25,2 % |
Lorraine | 10,2 % | - 3,2 % | 1,6 % | 0,6 % | 14,6 % | - 7,9 % | - 23,9 % | 1,5 % |
Alsace | 10,4 % | 8,0 % | 25,8 % | 2,8 % | 12,3 % | 9,3 % | - 25,1 % | 9,1 % |
Pays de la Loire | 1,6 % | - 35,3 % | - 0,8 % | - 18,7 % | 37,8 % | 8,3 % | 93,4 % | - 15,1 % |
Bretagne | 6,6 % | 27,9 % | 37,7 % | 28,1 % | 42,8 % | 5,5 % | 234,6 % | 21,5 % |
Aquitaine | 16,1 % | 21,2 % | 9,4 % | 20,4 % | 22,1 % | 17,6 % | - 25,5 % | 18,4 % |
Midi-Pyrénées | 32,1 % | 8,8 % | 27,5 % | 18,7 % | 65,3 % | 28,0 % | - 18,1 % | 26,5 % |
Limousin | 9,5 % | - 0,0 % | 7,1 % | - 7,0 % | 27,5 % | 11,6 % | 62,8 % | 8,9 % |
Rhône-Alpes | 7,8 % | - 2,2 % | 0,1 % | 3,0 % | 7,5 % | 11,4 % | - 13,1 % | 2,4 % |
Auvergne | 20,1 % | - 10,8 % | - 1,8 % | - 20,6 % | - 51,9 % | 10,3 % | DIV/0 ! | - 10,9 % |
Languedoc-Roussillon | 56,9 % | 19,4 % | 27,8 % | 23,4 % | 60,9 % | 19,8 % | - 3,1 % | 31,1 % |
Provence-Alpes-Côte d'Azur | 53,6 % | 56,6 % | 19,2 % | 82,0 % | 36,6 % | 53,3 % | 216,8 % | 50,6 % |
Total métropole | 15,1 % | 5,0 % | 10,8 % | 12,0 % | 17,7 % | 11,5 % | 4,8 % | 10,8 % |
Guyanne | - 7,0 % | - 0,2 % | - 14,2 % | 22,6 % | 23,4 % | - 8,8 % | - 12,3 % | - 0,9 % |
Réunion | 25,7 % | 1705,5 % | 25,8 % | 13,9 % | 22,8 % | 30,6 % | 83,2 % | 26,5 % |
Total | 14,9 % | 5,0 % | 11,1 % | 12,1 % | 17,9 % | 11,4 % | 4,9 % | 10,8 % |
LES PRESCRIPTIONS DES ÉTABLISSEMENTS SANITAIRES
SOUS DOTATION GLOBALE EN 2001
Note méthodologique
Le champ couvert par l'enquête sur les prescriptions hospitalières (EPH) est celui des prescriptions des établissements sanitaires sous dotation globale. Les montants financiers retenus sont les montants remboursés par le régime général (hors sections locales mutualistes) en 2001.
La consolidation des montants remboursés est faite au niveau de chaque établissement. Quelle que soit la provenance géographique de l'assuré ou de son bénéficiaire, la prescription est affectée à l'établissement et donc à la région dans laquelle se situe l'entité juridique de cet établissement.
Les différents tableaux fournis reprennent :
Les établissements concernés :
Les établissements retenus dans cette étude sont les établissements sanitaires sous dotation globale en 2001 ou en 2000. Il s'agit donc des établissements relevant de la loi hospitalière ainsi que des autres établissements à caractère sanitaire sous dotation globale. Sont donc exclus tous les établissements relevant de la loi sociale à savoir, les établissements et services pour l'enfance et la jeunesse handicapée, les établissements et services pour adultes handicapés, les établissements et services pour personnes âgées, les établissements et services sociaux concourant à la protection de l'enfance et les autres établissements d'accueil, d'hébergement et de réadaptation sociale.
Par ailleurs, le champ retenu ne porte pas non plus sur les prescriptions qui peuvent avoir été effectuées en centre de santé ou dans les établissements de protection maternelle et infantile (PMI) et de planification familiale. Il ne recouvre donc pas le champ complet des prescriptions faites par les médecins salariés.
La sélection des établissements a été réalisée en fonction de la valeur de la variable PSH-CAT (catégorie d'établissement) et de la présence de l'établissement dans les tables des établissements sous dotation globale en 2001 ou en 2000.
Les établissements ont été regroupés en différents types, de la manière suivante :
Centres hospitaliers régionaux (CHR) : PSH-CAT :
101 : centre hospitalier régional.
Centres hospitaliers (CH) : PSH-CAT :
102 : centre hospitalier général.
104 : hôpital.
355 : centre hospitalier.
360 : centre hospitalier de secteur.
Etablissements de soins de courte durée (COURTE-DUREE) : PSH-CAT :
121 : maison de santé obstétrico-chirurgicale.
122 : établissement de soins obstétriques et chirurgico-gynécologiques.
128 : établissement de soins chirurgicaux.
129 : établissement de soins médicaux.
364 : maison de santé médico-chirurgicale.
365 : établissement de soins pluridisciplinaires.
Centres de lutte contre le cancer (CLCC) : PSH-CAT :
131 : centre de lutte contre le cancer.
Etablissements de soins de suite et de réadaptation : (SOINS-DE-SUITE) : PSH-CAT :
108 : établissement de convalescence et de repos.
109 : centre de réadaptation.
112 : centre de convalescence, cure et réadaptation.
116 : maison de repos.
117 : maison de convalescence.
118 : maison de repos et de convalescence.
119 : maison de régime.
120 : maison de repos pour mère et leurs enfants de moins de 18 mois.
135 : établissement de réadaptation fonctionnelle.
144 : établissement de lutte contre la tuberculose.
361 : centre de cure médicale (établissement de moyen séjour).
Centres hospitaliers de lutte contre les maladies mentales : (CHS-PSY) : PSH-CAT :
292 : centre hospitalier principal spécialisé en lutte contre les maladies mentales.
Autres établissements : tous les établissements retenus et non affectés, comme cités ci-dessous.
103 : centre hospitalier spécialisé (autre).
105 : hôpital rural.
106 : hôpital local.
363 : centre de moyen et long séjour.
362 : établissement de soins de longue durée.
156 : centre médico-spychologique (dispensaire d'hygiène mentale).
161 : maison de santé pour maladies mentales.
366 : atelier thérapeutique.
412 : appartement thérapeutique.
415 : service médico-psychologique régional.
425 : centre d'accueil thérapeutique à temps partiel.
430 : centre de post cure pour malades mentaux.
444 : centre de crise ou d'accueil permanent.
163 : maison d'enfants à caractère sanitaire non spécialisée temporaire.
173 : pouponnière à caractère sanitaire.
179 : maison d'enfants à caractère sanitaire permanente.
180 : maison d'enfants à caractère sanitaire spécialisée permanente.
197 : maison d'enfants à caractère sanitaire spécialisée temporaire.
158 : centre de rééducation pour alcooliques.
431 : centre de post cure pour alcooliques.
432 : centre de post cure pour toxicomanes.
160 : centre conventionné soins spécialisés pour toxicomanes.
127 : hospitalisation à domicile.
422 : traitements spécialisés à domicile.
138 : centre d'hémodialyse périodique.
139 : centre d'hémodialyse et d'entraînement à l'hémodialyse.
140 : centre d'entraînement à l'hémodialyse.
320 : service d'aide médicale urgente et centre 15.
321 : service mobile d'urgence et unité mobile hospitalière.
114 : hôpital des armées.
126 : établissement thermal.
296 : centre de placement familial sanitaire pour enfants et adolescents.
426 : syndicat interhospitalier.
698 : autres établissements soumis aux dispositions de la loi hospitalière.
132 : centre de transfusion sanguine.
133 : poste de transfusion sanguine.
134 : centre de transfusion sanguine et de dessiccation du plasma.
413 : centre d'études et de conservation du sperme.
414 : centre antipoisons.
433 : établissement sanitaire des prisons.
115 : autres structures de soins relevant de l'autorité technique du service de santé des armées.
132 : centre de transfusion sanguine (CTS).
700 : réseaux et filières de soins.
Pour les établissements de l'AP-HP et des hospices civils de Lyon dont les entités géographiques se situent en dehors de la région d'appartenance de l'entité juridique, les montants relatifs aux prescriptions ont été affectés à la région d'appartenance de l'entité juridique et donc à la région « Ile-de-France » pour les structures dépendant de l'AP-HP et à la région « Rhône-Alpes » pour les structures appartenant aux hospices civils de Lyon.
Les postes de prescriptions :
En ce qui concerne les montants remboursés, ils sont présentés par grand poste de prescriptions définis de la manière suivante :
Pharmacie : PH 1, PH 4, PH 7, MX 1, MX 4, MX 7, PHA, UPH, CPH, MPI, PMR.
IJ : NOR -, REN -, MIN -, NOR +, MIN +, ASN, 1/1 -, 1/1 +, MAJ -, REN +, MAJ +, MIJ -, MIJ +, ASM, MIT -, MIT +, CUN -, CUR -.
Transports : SMU, ABA, VSL, TXI, VP, ATP.
Auxiliaires médicaux : les actes des auxiliaires médicaux (AMI, AIS, SFI, AMC, AMK, AMM, AMO, AMY, PSI, AMB, AMS) ainsi que les frais de déplacement (IFA, IK, IKM, IKP, IKS).
TIPS - Produits humains : le TIPS (AAR, AAD, MAC, MAD, PAN, PA, OPT, LUN, VER, OPR, LEN, OP 1, OP 2, OP 3, OP 4, OP 5, OP 6, OPM, PAU, PEX, POC, COR, GA, ORP, ORC, VEH, FGA, ETI, GLU), les produits humains (SNG, TSG, LAI, HUM) et les prothèses internes (PII, PIA, PME, STC).
Biologie : les actes de biologie (B, BP, BM, BR, ADU) et les prélèvements (KB, PB, TB, KDU).
Autres : les cures, les prestations thermales ainsi que les autres prestations non affectées ci-dessus.
La dotation globale :
La dotation globale affectée aux établissements juridiques est celle de 2000. La part du régime général dans la dotation globale est calculée pour le régime général, y compris les sections locales mutualistes, sur les données de l'année 2000. Le poids des sections locales mutualistes dans la dotation globale 2000 n'a pas pu être déterminé. Toutefois, le rapprochement, au niveau de chaque entité juridique, de ces deux informations (dotation globale 2000 et part du régime général 2000) avec le montant total des prescriptions hospitalières en 2001, donne une approximation du poids des prescriptions hors dotation globale par rapport au montant de la dotation globale.
Certains établissements ont fusionné dans le courant de l'année 2001 et dépendent donc soit d'une nouvelle entité juridique, soit d'une entité juridique déjà existante. Pour que les comparaisons entre 2001 et 2000 soient fiables, ces établissements ont été affectés à leur nouvelle entité juridique en 2001 et en 2000. La dotation globale 2000 est alors la somme des dotations globales des entités juridiques de 2000.