| SS 7 1335 |
NOR : SANS0321396V
(Journal officiel du 2 mai 2003)
Par arrêté du préfet de la région Auvergne en date du 13 mars 2003, la Mutuelle de l'aciérie des Ancizes, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 382 072 031, dont le siège social se situe aux Ancizes (63770), BP 1, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.
NOR : SANS0321397V
Par arrêté du préfet de la région Rhône-Alpes en date du 10 mars 2003, la Mutuelle interdiocésaine Rhône et Loire, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 775 648 660, dont le siège social se situe à Vernaison (69390), 137, chemin du Pelet, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.
NOR : SANS0321398V
Par arrêté du préfet de la région Rhône-Alpes en date du 10 mars 2003, la Mutuelle familiale des transports, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 430 041 434, dont le siège social est à Annecy (74960), 39, rue du Jourdil, Cran-Gevrier, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.
NOR : SANS0321399V
Par arrêté du préfet de la région Rhône-Alpes en date du 10 mars 2003, l'Espace mutualiste givordin MTRG, inscrit au registre national des mutuelles sous le numéro 302 655 766, dont le siège social est à Givors (69700), 1, rue Robespierre, est agréé pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.
NOR : SANS0321400V
Par arrêté du préfet de la région Rhône-Alpes en date du 10 mars 2003, la Mutuelle des personnels de santé, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 430 089 891, dont le siège social est à Annecy (74991), 39, rue du Jourdil, à Cran-Gevrier, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.
NOR : SANS0321401V
Par arrêté du préfet de la région Rhône-Alpes en date du 10 mars 2003, la Mutuelle des cheminots et des transports de la région de Chambéry, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 305 242 463, dont le siège social est à Fontaine (38600), 13, avenue Aristide-Briand, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.