| SS 7 1336 |
NOR : SANS0321445V
(Journal officiel du 3 mai 2003)
Par arrêté du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais en date du 4 février 2003, la mutuelle Le Libre Choix - Groupe Choralis, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 783 747 793, dont le siège social se situe à Maubeuge (59602), boulevard de l'Europe, BP 143, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents ;
2 Maladie.
NOR : SANS0321446V
Par arrêté du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais en date du 14 mars 2003, la Mutuelle de l'usine des Dunes, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 390 811 842, dont le siège social se situe à Dunkerque (59378), 28 à 34, rue du Maréchal-French, BP 4208, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents ;
2 Maladie.
NOR : SANS0321447V
Par arrêté du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais en date du 14 mars 2003, la Mutuelle des Flandres et du Littoral, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 783 603 855, dont le siège social se situe à Dunkerque (59140), 1, rue de la Tranquillité, quai de la Citadelle, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents ;
2 Maladie.
NOR : SANS0321448V
Par arrêté du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais en date du 14 mars 2003, la Mutuelle Choralis, mutuelle complémentaire santé, dite Choralis MCS, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 783 711 971, dont le siège social se situe à Lille (59012), 20, boulevard Denis-Papin, BP 1173, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents ;
2 Maladie.
NOR : SANS0321449V
Par arrêté du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais en date du 12 mars 2003, la mutuelle Just'Ensemble, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 783 864 150, dont le siège social se situe à Valenciennes (59300), 19, rue de la Poste, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents ;
2 Maladie.
NOR : SANS0321450V
Par arrêté du préfet de la région Midi-Pyrénées en date du 25 mars 2003, la mutuelle Toulouse-Mutualité, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 331 577 866, dont le siège social se situe à Toulouse (31000), 42, rue Alsace-Lorraine, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.
NOR : SANS0321451V
Par arrêté du préfet de la région Midi-Pyrénées en date du 25 mars 2003, la Mutuelle des cheminots de Midi-Pyrénées, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 304 276 082, dont le siège social se situe à Toulouse (31000), 2, rue de Périole, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.
NOR : SANS0321452V
Par arrêté de la préfète de la région Bretagne en date du 27 mars 2003, la mutuelle Le Joint français, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 443 545 777, dont le siège social se situe à Saint-Brieuc (22005), 5, rue Ampère, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.
NOR : SANS0321453V
Par arrêté de la préfète de la région Bretagne en date du 27 mars 2003, la Mutuelle du personnel des organismes de sécurité sociale du Nord-Finistère, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 388 093 171, dont le siège social se situe à Brest (29282), square Marc-Sangnier, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.
NOR : SANS0321454V
Par arrêté de la préfète de la région Bretagne en date du 21 mars 2003, la Mutuelle de la Banque de Bretagne, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 434 016 374, dont le siège social se situe à Rennes (35084), 18 quai Duguay-Trouin, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.
NOR : SANS0321455V
Par arrêté de la préfète de la région Bretagne en date du 21 mars 2003, la Société mutuelle entreprise Guillerm, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 444 000 749, dont le siège social se situe à Plouvorn (29420), 5, rue de Guéven, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.
NOR : SANS0321456V
Par arrêté du préfet de la région Bourgogne en date du 4 avril 2003, la Mutuelle des organismes sociaux (MOS), inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 778 213 678, dont le siège social se situe à Dijon (21035), Côte-d'Or, 14, rue Nodot, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.
NOR : SANS0321457V
Par arrêté du préfet de la région Rhône-Alpes en date du 31 mars 2003, la Mutuelle du Marais, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 442 730 040, dont le siège social se situe à Saint-Etienne (42000), 6, esplanade Bénevent, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.
NOR : SANS0321458V
Par arrêté du préfet de la région Rhône-Alpes en date du 31 mars 2003, la Mutuelle générale des travailleurs indépendants, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 350 126 009, dont le siège social se situe à Saint-Etienne (42029), 8, place de l'Hôtel-de-Ville, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.
NOR : SANS0321459V
Par arrêté du préfet de la région Bretagne en date du 19 mars 2003, la Société mutualiste interentreprises des organismes sociaux du Morbihan, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 407 879 709, dont le siège social se situe à Vannes (56000), 37, boulevard de la Paix, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.
NOR : SANS0321460V
Par arrêté du préfet de la région Bretagne en date du 9 avril 2003, la Mutuelle des cheminots Bretagne-Mayenne, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 320 477 334, dont le siège social se situe à Rennes (35000), 26, avenue Janvier, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.
NOR : SANS0321461V
Par arrêté du préfet de la région Aquitaine en date du 17 mars 2003, la mutuelle Oreade, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 782 152 912, dont le siège social se situe à Agen (47910), 15, quai Docteur-Calabet, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.