| SS 7 1339 |
NOR : SANS0321496V
(Journal officiel du 4 mai 2003)
Par arrêté du préfet de la région Rhône-Alpes en date du 24 mars 2003, la Mutuelle de France Roanne, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 776 346 462, dont le siège social est à Roanne (42335), 9, rue Jean-Jaurès, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2Maladie.
NOR : SANS0321507V
Par arrêté du préfet de la région Rhône-Alpes en date du 24 mars 2003, la Mutuelle complémentaire de l'Albanais, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 409 721 727, dont le siège social est à Albens (73410), rue de Cénéselli, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2Maladie.
NOR : SANS0321508V
Par arrêté du préfet de la région Rhône-Alpes en date du 24 mars 2003, la mutuelle Mutulia santé assistance vallée du Rhône, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 431 395 763, dont le siège social est à Privas (07000), 22, avenue du Vanel, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2Maladie.
NOR : SANS0321509V
Par arrêté du préfet de la région Rhône-Alpes en date du 24 mars 2003, la Mutuelle du personnel communal de Passy, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 432 792 679, dont le siège social est à Passy (74190), BP 3, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2Maladie.
NOR : SANS0321510V
Par arrêté du préfet de la région Rhône-Alpes en date du 24 mars 2003, la mutuelle SLTC, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 409 721 727, dont le siège social est à Lyon (2e) (69287), 9, rue du Général-Plessier, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2Maladie.
NOR : SANS0321511V
Par arrêté du préfet de la région Rhône-Alpes en date du 24 mars 2003, la Mutuelle familiale de Haute-Savoie, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 776 531 642, dont le siège social est à Annecy (74991), 39, rue du Jourdil, Cran-Gevrier, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2Maladie.
NOR : SANS0321499V
Par arrêté du préfet de la région Lorraine en date du 1er avril 2003, la Mutuelle transfrontalière (TRANSMUT), inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 439 271 214, dont le siège social se situe à Nancy (54000), 4, rue des Chanoines, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.
NOR : SANS0321500V
Par arrêté du préfet de la région Lorraine en date du 1er avril 2003, la Mutuelle générale des travailleurs du bassin de Longwy (MGTBL), inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 783 303 191, dont le siège se situe à Longwy (54402), 11 bis, rue Carnot, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.
NOR : SANS0321501V
Par arrêté du préfet de la région Lorraine en date du 1er avril 2003, la Mutuelle des pays lorrains (MPL), inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 321 970 006, dont le siège social se situe à Homécourt (54310), 89, avenue de la République, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.
NOR : SANS0321502V
Par arrêté du préfet de la région Lorraine en date du 1er avril 2003, la mutuelle SOMUTEC, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 331 469 908, dont le siège social se situe à Nancy (54000), 6-8, boulevard du 21e-Régiment-d'Aviation, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.
NOR : SANS0321503V
Par arrêté du préfet de la région Lorraine en date du 1er avril 2003, la Mutuelle du personnel de Saint-Gobain - Pont-à-Mousson, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 390 956 100, dont le siège social se situe à Pont-à-Mousson (54705), avenue Camille-Cavalier, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.
NOR : SANS0321504V
Par arrêté du préfet de la région Lorraine en date du 1er avril 2003, la Mutuelle générale des étudiants de l'Est (MGEL), inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 783 332 448, dont le siège social se situe à Nancy (54042), 44, cours Léopold, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2Maladie.
NOR : SANS0321505V
Par arrêté du préfet de la région Lorraine en date du 1er avril 2003, la Mutuelle du personnel des organismes sociaux de la Moselle (MPOSS 57), inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 780 004 081, dont le siège social se situe à Metz (57000), 3, rempart Saint-Thiébault, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2Maladie.
NOR : SANS0321496V
Par arrêté du préfet de la région Poitou-Charentes en date du 4 avril 2003, la Mutuelle de la Vienne, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 781 558 549, dont le siège social est à Poitiers (86009), 40, rue Arsène-Orillard, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.
NOR : SANS0321497V
Par arrêté du préfet de la région Poitou-Charentes en date du 4 avril 2003, la Mutuelle des personnels de la mutualité, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 432 160 117, dont le siège social est à La Rochelle (17000), 11, rue Pas-du-Minage, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.
NOR : SANS0321498V
Par arrêté du préfet de la région Poitou-Charentes en date du 4 avril 2003, la Mutuelle Aunis-Saintonge, inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 781 343 215, dont le siège social est à La Rochelle (17028), 40, rue de Massiou, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code de la mutualité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie.