| AG 6 2717 |
NOR : SANG0330368S
(Texte non paru au Journal officiel)
Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique et notamment les articles L. 5121-8 à L. 5121-20, L. 5311-1, L. 5311-2 et R. 5128 à R. 5142 ;
Vu la décision en date du 25 janvier 1995 portant création du groupe de travail sur les médicaments à base de plantes,
Décide :
Article 1er
Sont nommées membres du groupe de travail sur les médicaments à base de plantes, pour une durée de trois ans, les personnalités dont les noms suivent :
Président
Mme Fourasté (Isabelle)
Vice-président
M. Rodriguez (Fernand)
Membres
M. Anton (Robert) ;
M. Balansard (Guy) ;
Mme Brum (Michèle) ;
Mme Dumon (Marie-Claude) ;
M. Elias (Riad) ;
Mme Mariotte (Anne-Marie) ;
M. Moulis (Claude) ;
Mme Orecchioni (Anne-Marie) ;
M. Paris (Michel) ;
M. Siou (Gilbert).
Article 2
Le directeur de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques est chargé de l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées.
Fait à Saint-Denis, le 23 juin 2003.
Le directeur général,
P. Duneton