Bulletin Officiel n°2003-47

Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu le code de la sécurité sociale ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code général des impôts, notamment l'article 281 octies ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application des articles L. 618 et L. 619 (L. 5123-2 et L. 5123-3) du code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,

Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivtés et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 3 novembre 2003.

Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur
du financement
du système des soins,
S. Seiller
Par empêchement
du directeur général de la santé :
La sous-directrice
de la politique
des produits de santé,
H. Sainte Marie

Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :

CODE CIP	PRÉSENTATION
343 742-4	PARACETAMOL GNR 500 mg, comprimés effervescents (B/16) (laboratoires GNR-PHARMA).
351 592-8	SCOBUREN 20 mg/ml (butylbromure de scopolamine), solution injectable, 1 ml en ampoule (B/10) (laboratoires RENAUDIN).
347 509-2	SPIFEN 400 mg (ibuprofène), granulés pour suspension buvable en sachets-doses (B/20) (laboratoires ZAMBON FRANCE).

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

LIBELLÉS ABROGÉS		NOUVEAUX LIBELLÉS
325 077-2	BEPANTHENE ONGUENT (D-panthénol), 30 g en tube (laboratoires ROCHE NICHOLAS).	359 399-2	BEPANTHEN 5 % (D-panthénol), pommade, 30 g en tube (laboratoires ROCHE NICHOLAS SA).
338 299-9	BEPANTHENE ONGUENT, 100 g en tube (laboratoires ROCHE NICHOLAS SA).	359 401-7	BEPANTHEN 5 % (D-panthénol), pommade, 100 g en tube (laboratoires ROCHE NICHOLAS SA).
359 544-2	INVANZ 1 g (ertapénème), poudre pour solution à diluer pour perfusion en flacon (B/1) (laboratoires MERCK SHARP & DOHME-CHIBRET).	564 916-5	INVANZ 1 g (ertapénème), poudre pour solution à diluer pour perfusion en flacon (B/1) (laboratoires MERCK SHARP & DOHME-CHIBRET).

La spécialité pharmaceutique suivante est radiée de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :

CODE CIP	PRÉSENTATION
349 691-2	SPEDIFEN 400 mg (ibuprofène), granulés pour solution buvable en sachets-doses (B/16) (laboratoires ZAMBON FRANCE).

Arrêté du 3 novembre 2003 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics