Bulletin Officiel n°2003-49

Décision n° 2003-138 du 19 novembre 2003 portant nomination à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé au groupe de travail pharmaceutique sur les produits à base d'allergènes d'origine biologique destinés à être administrés à l'homme pour le diagnostic et le traitement des allergies

AG 6
3727

NOR : SANG0330664S

(Texte non paru au Journal officiel)

Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique et notamment les articles L. 5121-8 à L. 5121-20, L. 5311-1, L. 5311-2, L. 4211-6 et R. 5128 à R. 5142 ;
Vu la décision en date du 19 novembre 2003 portant création du groupe de travail pharmaceutique sur les produits à base d'allergènes d'origine biologique destinés à être administrés à l'homme pour le diagnostic et le traitement des allergies,

Décide :

Article 1er

Sont nommées membres du groupe de travail pharmaceutique sur les produits à base d'allergènes d'origine biologique destinés à être administrés à l'homme pour le diagnostic et le traitement des allergies, pour une durée de trois ans, les personnalités dont les noms suivent :
Président : Chaminade (Pierre) ;
Vice-président : Paris (Michel).
Membres :
Arnaud (Philippe) ;
Azas (Nadine) ;
Boiron Patrick ;
Cheron Jean-Marc ;
Cohen Jacques ;
Fabreguettes Jean-Roch ;
Fattal Elias ;
Goulay Jean-Loup ;
Guyon François ;
Mariotte Anne-Marie ;
Moulis Claude ;
Pham Bach-Nga ;
Prugnaud Jean-Louis ;
Tibi Annick.

Article 2

Le directeur de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques est chargé de l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées.
Fait à Saint-Denis, le 19 novembre 2003.

Le directeur général,
P. Duneton