Bulletin Officiel n°2004-25

Avis relatifs à des demandes de création, d'extension d'établissements
sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds

SS 3 323
1852

NOR : SANH0421920V

(Journal officiel du 19 juin 2004)

En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement d'autorisation est accordé à la société anonyme Clinique Saint-Gatien, sise 2, place de la Cathédrale à Tours (Indre-et-Loire), pour exercer l'activité de chirurgie cardiaque et faire fonctionner les deux appareils de circulation sanguine extracorporelle installés dans son unité de chirurgie cardiaque.

NOR : SANH0421921V

En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement d'autorisation est accordé à l'hôpital-clinique Claude Bernard, sise 97, rue Claude-Bernard à Metz (Moselle), pour exercer l'activité de chirurgie cardiaque et faire fonctionner les deux appareils de circulation sanguine extracorporelle installés dans son unité de chirurgie cardiaque.

NOR : SANH0421922V

En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement d'autorisation est accordé à la société anonyme Clinique Pasteur, sise 45, avenue de Lombez à Toulouse (Haute-Garonne), pour faire fonctionner l'appareil de circulation sanguine extracorporelle de marque Stockert autorisé le 20 octobre 1999.

NOR : SANH0421923V

En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement d'autorisation est accordé à la société anonyme Clinique Saint-Pierre, sise rue Jean-Galia à Perpignan (Pyrénées-Orientales) pour exercer l'activité de chirurgie cardiaque dans ses locaux.

NOR : SANH0421924V

En application de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, le renouvellement d'autorisation est accordé au centre hospitalier universitaire de Nice, sis 4, avenue Reine-Victoria à Nice (Alpes-Maritimes), pour exercer l'activité de chirurgie cardiaque et faire fonctionner deux appareils de circulation sanguine extracorporelle dans les locaux de l'Institut Arnault Tzanck, avenue du Docteur-Maurice-Donat à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes), mis à la disposition du CHU.