| AG 6 2343 |
NOR : SANG0430381A
(Texte non paru au Journal officiel)
Le ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale et le ministre de la santé et de la protection sociale,
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, ensemble la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat ;
Vu le décret n° 82-452 du 28 mai 1982 modifié relatif aux comités techniques paritaires ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 1984 portant création d'un comité technique paritaire central auprès du directeur des thermes nationaux d'Aix-les-Bains, du directeur de l'Institut national des jeunes aveugles et de chaque directeur des instituts nationaux de jeunes sourds ;
Vu l'arrêté du 22 novembre 2001 établissant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au comité technique paritaire central créé auprès du directeur de l'Institut national des jeunes sourds de Metz ;
Vu les désignations opérées par les organisations syndicales ;
Sur la proposition de la directrice de l'Institut national des jeunes sourds de Metz,
Arrêtent :
Article 1er
Sont nommés représentants de l'administration au comité technique paritaire central créé auprès du directeur de l'Institut national des jeunes sourds de Metz :
Membres titulaires :
Mme Laurent (Marie-Claire), directrice de l'Institut national des jeunes sourds de Metz.
M. Mattera (Joseph), adjoint à la directrice de l'Institut national des jeunes sourds.
Mme Steuer (Mireille), directrice des enseignements.
Mme Colleoni (Jocelyne), conseillère technique d'éducation spécialisée.
Membres suppléants :
Mme Brunel (Isabelle), directrice des enseignements.
M. Kieffer (Dominique), secrétaire administratif de classe supérieure.
M. Bozzoli (Rémy), maître ouvrier.
Mlle Bruson (Aleth), aide-soignante de classe supérieure.
Article 2
Sont nommés représentants du personnel au comité technique paritaire central créé auprès du directeur de l'Institut national des jeunes sourds de Metz :
Sur désignation du syndicat CGT :
Membre titulaire :
Mlle Langfeld (Martine), éducatrice spécialisée de 1re classe.
Membre suppléant :
Mme Sassi (Arlette), agent des services techniques de 1re classe.
Sur désignation du syndicat UNSA :
Membres titulaires :
M. Carton (Philippe), professeur d'enseignement général.
M. Francizod (Michel), professeur d'enseignement général.
Mlle Brabant (Marie-Josèphe), éducatrice spécialisée de 1re classe.
Membres suppléants :
M. Causero (Léon), professeur d'enseignement technique.
M. Kieffer (Pascal), éducateur spécialisé de 2e classe.
Mlle Meyer (Valérie), professeur d'enseignement général.
Article 3
La directrice de l'Institut national des jeunes sourds de Metz est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de la santé et de la protection sociale.
Fait à Paris, le ...
Pour le ministre de l'emploi, du travail
et de la cohésion sociale :
Pour le ministre de la santé
et de la protection sociale :
Le chef du service des ressources humaines,
P. Barbezieux