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AG Administration générale |
AG 2 Personnel
AG 2 23 2614 | Arrêté du 23 septembre 2004 portant cessation de fonctions (administration centrale) (Journal officiel du 25 septembre 2004) |
AG 2 23 2615 | Circulaire DAGPB/SRH1D n° 2004-421 du 3 septembre 2004 relative aux vacances de postes de conseiller technique de service social des ministères |
AG 6 Etablissements publics et agences sous tutelle du ministère
AG 6 2616 | Arrêté du 17 septembre 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture de concours pour le recrutement d'éducateurs spécialisés des instituts nationaux de jeunes sourds et de l'Institut national des jeunes aveugles (femmes et hommes) (Journal officiel du 22 septembre 2004) |
AG 6 2617 | Décision du 22 juillet 2004 portant création à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d'un groupe de réflexion sur les nouvelles orientations en matière d'évaluation non clinique de la sécurité des produits de santé (Journal officiel du 21 septembre 2004) |
AG 6 2618 | Décision DG n° 2004-208 du 26 août 2004 portant nomination au groupe de réflexion sur les nouvelles orientations en matière d'évaluation non clinique de la sécurité des produits de santé |
AG 6 2619 | Décision du 31 août 2004 portant nomination d'un expert auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique (Journal officiel du 21 septembre 2004) |
AG 6 2620 | Décision du 2 septembre 2004 portant nomination d'un expert auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique (Journal officiel du 21 septembre 2004) |
AG 6 2621 | Décision AFSSAPS du 9 septembre 2004 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire central créé auprès du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé |
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SP Santé publique |
SP 1 Professions de santé : formation et exercice
SP 1 141 2622 | Arrêté du 9 septembre 2004 fixant les modalités et les délais de candidature à l'emploi de maître de conférences des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires mis au concours au titre de l'année 2004 (2e tour) (Journal officiel du 22 septembre 2004) |
SP 1 141 2623 | Arrêté du 13 septembre 2004 portant affectation des médecins classés à l'issue du concours spécial d'internat de médecine à titre européen permettant l'accès au troisième cycle des études médicales au titre de l'année universitaire 2004-2005 (Journal officiel du 22 septembre 2004) |
SP 1 173 2624 | Arrêté du 31 août 2004 relatif aux dispenses susceptibles d'être accordées aux candidats titulaires d'un diplôme extracommunautaire de manipulateur d'électroradiologie médicale sollicitant l'exercice de la profession en France en vue de la préparation du diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale (Journal officiel du 21 septembre 2004) |
SP 2 Pharmacie
SP 2 262 2625 | Décision du 25 août 2004 portant suspension de l'importation, de la mise sur le marché et de l'utilisation des lots 7996988 et 7996989 d'encre noire de tatouage dénommée « Starbrite Colors Black Magic » fabriqués par la société Tommy's Supplies (Journal officiel du 23 septembre 2004) |
SP 2 263 2626 | Arrêté du 7 septembre 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 21 septembre 2004) |
SP 2 263 2627 | Arrêté du 7 septembre 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 22 septembre 2004) |
SP 2 263 2628 | Arrêté du 7 septembre 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 24 septembre 2004) |
SP 2 263 2629 | Arrêté du 16 septembre 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 23 septembre 2004) |
SP 2 263 2630 | Arrêté du 20 septembre 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics (Journal officiel du 23 septembre 2004) |
SP 3 Etablissements de santé
SP 3 315 2631 | Circulaire DHOS/F 1 n° 375-2004 du 3 août 2004 relative à l'enquête portant sur la consommation des médicaments innovants et coûteux dans les établissements hors dotation globale |
SP 3 322 2632 | Arrêté du 14 septembre 2004 fixant pour la région sanitaire de Midi-Pyrénées la période de dépôt des demandes d'autorisation relatives à l'activité de réanimation (Journal officiel du 24 septembre 2004) |
SP 3 332 2633 | Circulaire DHOS-F 2/DSS-1 A/DGAS-2 A n° 2004-415 du 30 août 2004 relative à la campagne budgétaire pour l'année 2004 dans les établissements et services médico-sociaux et sanitaires accueillant des personnes âgées |
SP 3 332 2634 | Circulaire DHOS-F 2/F 4 n° 2004-416 du 1er septembre 2004 relative à la procédure budgétaire 2005 des établissements sanitaires antérieurement financés par dotation globale mentionnés au a, b, c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale |
SP 3 332 2635 | Circulaire DHOS-F2/F3 n° 2004-419 du 6 septembre 2004 relative au financement en 2004 du volet investissement du plan « Hôpital 2007 » |
SP 3 334 2636 | Arrêté du 1er septembre 2004 fixant les effectifs des personnels des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers universitaires (Journal officiel du 23 septembre 2004) |
SP 4 Actions de santé publique
SP 4 436 2637 | Circulaire interministérielle DGS/DPPR n° 2004-413 du 6 août 2004 relative à la prévention du risque sanitaire lié aux légionelles dû aux tours aéro-réfrigérantes humides |
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AS Aide et action sociales |
AS 1 Etablissements et services sociaux et médico-sociaux
AS 1 13 2638 | Arrêté du 13 août 2004 modifiant l'arrêté du 26 avril 1999 fixant le contenu du cahier des charges de la convention pluriannuelle prévu à l'article 5-1 de la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médicosociales (Journal officiel du 22 septembre 2004) |
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SS Sécurité sociale |
SS 1 Organisation administrative et financière. - Organisation, fonctionnement et équipement
SS 1 11 2639 | Décret du 24 septembre 2004 portant nomination du directeur de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (Journal officiel du 25 septembre 2004) |
SS 1 12 2640 | Décret n° 2004-1007 du 23 septembre 2004 portant suppression du comité interministériel de coordination en matière de sécurité sociale (Journal officiel du 25 septembre 2004) |
SS 1 137 2641 | Arrêté du 30 août 2004 fixant le modèle du formulaire « prise en charge administrative de cure thermale et facturation » (Journal officiel du 21 septembre 2004) |
SS 1 137 2642 | Arrêté du 30 août 2004 fixant les modèles des formulaires « feuille de soins-médecin », « feuille de soins-pharmacien ou fournisseur », « feuille de soins-sage-femme » et « feuille de soins-auxiliaire médical (e) » (Journal officiel du 21 septembre 2004) |
SS 1 137 2643 | Arrêté du 30 août 2004 fixant les modèles des formulaires « prescription médicale de transport » et « demande d'accord préalable-prescription médicale de transport » (Journal officiel du 21 septembre 2004) |
SS 2 Assurances maladie, maternité et décès. - Prestations
SS 2 21 2644 | Décret n° 2004-996 du 21 septembre 2004 relatif à la détermination du plafond des ressources prises en compte pour l'attribution de la protection complémentaire en matière de santé (Journal officiel du 23 septembre 2004) |
SS 2 223 2645 | Arrêté du 25 août 2004 fixant le prix de vente des stimulateurs cardiaques INSIGNA ULTRA de la société Guidant France SAS inscrits au chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 23 septembre 2004) |
SS 2 223 2646 | Arrêté du 25 août 2004 modifiant le chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Journal officiel du 23 septembre 2004) |
SS 2 224 2647 | Arrêté du 7 septembre 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 21 septembre 2004) |
SS 2 224 2648 | Arrêté du 7 septembre 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 22 septembre 2004) |
SS 2 224 2649 | Arrêté du 7 septembre 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 24 septembre 2004) |
SS 2 224 2650 | Arrêté du 16 septembre 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux (Journal officiel du 23 septembre 2004) |
SS 2 224 2651 | Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 21 septembre 2004) |
SS 2 224 2652 | Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 22 septembre 2004) |
SS 2 224 2653 | Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques (Journal officiel du 23 septembre 2004) |
SS 4 Accidents du travail et autres prestations
SS 4 411 2654 | Arrêté du 16 septembre 2004 relatif à la liste des vaccinations prises en charge par l'assurance maladie (Journal officiel du 23 septembre 2004) |