| AG 6 2667 |
NOR : SANX0430485S
(Texte non paru au Journal officiel)
Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique et notamment les articles L. 5311-1 et L. 5323-1 et R. 5263-3 ;
Vu la décision DG du 9 juillet 2004 portant création à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d'un groupe de travail sur les huiles essentielles,
Décide :
Article 1er
Sont nommées membres du groupe de travail sur les huiles essentielles les personnalités scientifiques dont les noms suivent :
M. Anton (Robert) ;
M. Bellenot (Denis) ;
Mme Flechet (Marie-Laure) ;
Mme Fouraste (Isabelle) ;
M. Hubert (François) ;
M. Jacquot (Christian) ;
M. Kaloustian (Jacques) ;
M. Lepoittevin (Jean-Pierre) ;
M. Paris (Michel) ;
Mme Pecquet (Catherine) ;
Mme Seiller (Monique) ;
Mme Vian (Laurence).
Sont nommées membres du groupe de travail sur les huiles essentielles les personnalités scientifiques exerçant dans l'industrie des produits cosmétiques, ou la représentant, dont les noms suivent :
M. Bodifee (Hans) ;
M. Brin (André-Jean) ;
M. Frelon (Jean-Hugues) ;
M. Lintner (Karl).
Article 2
M. Anton (Robert) est nommé président du groupe de travail.
Article 3
La directrice de l'évaluation de la publicité, des produits cosmétiques et des biocides est chargée de l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de la santé et de la protection sociale.
Fait à Saint-Denis, le 9 juillet 2004.
Le directeur général,
J. Marimbert