Composition - membres

Arrêté du 21 mars 2024 de fins de mandats et nominations

Pour sa mandature 2020-2025, composée de 97 membres titulaires et 97 suppléant.e.s, la Conférence nationale de santé réunit une large représentation des parties prenantes du système de santé et de toutes les régions (dont 5 Outre-mers). Cette diversité se traduit dans ses 5 collèges :

 Collège 1 : des représentants des territoires et des conférences régionales de la santé et de l’autonomie (22 membres)
 Collège 2 : des représentants des associations d’usagers du système de santé, de personnes concernées des secteurs médico-social et social, des proches aidants, et des associations de protection de l’environnement (17 membres)
 Collège 3 : des partenaires sociaux et des acteurs de la protection sociale (17 membres)
 Collège 4 : des acteurs de la prévention, de l’observation en santé, de la recherche et du numérique en santé (16 membres)
 Collège 5 : des offreurs des services de santé et des industries des produits de santé (25 membres)

La Conférence nationale de santé comprend également des membres avec voix consultative, dont des représentants d’institutions publiques et des personnalités qualifiées.


Voici la composition détaillée de la Conférence nationale de santé, fixée par les arrêtés "portant nomination […] instituée par l’article L. 1411-3 du code de la santé publique" :

pdf Arrêté du 21 mars 2024 de fins de mandats et nominations Téléchargement du pdf (710 kio)
pdf Arrêté du 15 février 2024 de fin de mandat Téléchargement du pdf (186.2 kio)
pdf Arrêté du 04 août 2022 de fins de mandats et nominations Téléchargement du pdf (301.7 kio)
pdf Arrêté du 28 juin 2022 de fins de mandats et nominations Téléchargement du pdf (248.4 kio)
pdf Arrêté du 14 juin 2022 de fins de mandats et nominations Téléchargement du pdf (620.7 kio)
pdf Arrêté du 05 avril 2022 de fins de mandats et nominations Téléchargement du pdf (263.6 kio)
pdf Arrêté du 05 avril 2022 de fins de mandats et nominations (complémentaire) Téléchargement du pdf (241 kio)
pdf Arrêté du 29 mars 2022 de fins de mandats et nominations Téléchargement du pdf (451.4 kio)
pdf Arrêté du 27 décembre 2021 de nominations Téléchargement du pdf (233.5 kio)
pdf Arrêté du 14 décembre 2021 de fins de mandats et nominations Téléchargement du pdf (220.7 kio)
pdf Arrêté du 09 décembre 2021 de nominations Téléchargement du pdf (252.2 kio)
pdf Arrêté du 08 décembre 2021 de nominations Téléchargement du pdf (214.9 kio)
pdf Arrêté du 02 décembre 2021 de fins de mandats et nominations Téléchargement du pdf (260.1 kio)
pdf Arrêté du 19 novembre 2021 de fins de mandats et nominations Téléchargement du pdf (258.3 kio)
pdf Arrêté du 09 novembre 2021 de fins de mandats et nominations Téléchargement du pdf (231.5 kio)
pdf Arrêté du 29 octobre 2021 de fins de mandats et nominations Téléchargement du pdf (424.4 kio)
pdf Arrêté du 29 octobre 2021 de nominations (complémentaire) Téléchargement du pdf (181.8 kio)
pdf Arrêté du 24 juin 2021 de fins de mandats et nominations Téléchargement du pdf (320.9 kio)
pdf Arrêté du 14 avril 2021 de fins de mandats et nominations Téléchargement du pdf (313.8 kio)
pdf Arrêté du 4 mars 2021 de fins de mandats et nominations Téléchargement du pdf (281 kio)
pdf Arrêté du 18 janvier 2021 de fin de mandat et nomination Téléchargement du pdf (263.1 kio)
pdf Arrêté du 17 novembre 2020 de fins de mandats et nominations Téléchargement du pdf (230.5 kio)
pdf Arrêté du 29 octobre 2020 de fins de mandats et nominations Téléchargement du pdf (397.7 kio)
pdf Arrêté du 23 juillet 2020 de fins de mandats et nominations Téléchargement du pdf (292.7 kio)
pdf Arrêté de nominations du 7 mai 2020 Téléchargement du pdf (81.3 kio)
pdf Arrêté de nominations du 7 février 2020 Téléchargement du pdf (297.7 kio)
pdf Arrêté de nominations du 4 février 2020 Téléchargement du pdf (1.7 Mio)

Cette liste d’arrêtés sera complétée dès que possible.


Pour en savoir plus :

 Décret n° 2021-778 du 17 juin 2021 relatif à la composition de la Conférence nationale de santé
 Décret n° 2020-171 du 26 février 2020 rectificatif du décret n° 2019-1483 du 27 décembre 2019 relatif à la Conférence nationale de santé
 Décret n° 2019-1483 du 27 décembre 2019 relatif à la Conférence nationale de santé

Consultez également les articles suivants :
 Missions
 Fonctionnement
 Textes fondateurs