Sport et handicaps : enquête auprès des établissements et services médico-sociaux

13.02.19

Le développement des activités physiques et sportives (APS) pour toutes les personnes en situation de handicap est une volonté affirmée du Gouvernement concrétisée par les travaux du Comité interministériel du (...)

Étude sur l’offre d’hébergement temporaire pour personnes en situation de handicap

07.12.17

L’accueil temporaire a été consacré par la loi du 2 janvier 2002 qui lui octroie une base légale. Depuis, l’article L 312-1 du Code de l’Action Sociale et des Familles dispose que : « les établissements et services (...)

Rapport de l’IGAS relatif à l’évaluation du 3ème plan autisme dans la perspective de l’élaboration d’un 4ème plan

23.02.22

Par lettre du 22 juillet 2016, la ministre en charge de la santé et la secrétaire d’Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion ont demandé à (...)

Rapport sur le devenir professionnel des personnes autistes de Josef Schovanec

16.03.17

Le ministère a confié à Josef Schovanec, écrivain et philosophe autiste, la rédaction d’un rapport sur le devenir professionnel des personnes autistes, afin de préparer le 4ème Plan Autisme qui débutera en (...)

La décentralisation des politiques sociales - Rapport INET

29.12.16

L’impact de la création des métropoles sur la conduite des politiques sociales locales - Rapport INET

29.12.16

ONFRIH (Observatoire national sur la formation, la recherche et l’innovation sur le handicap)

23.02.22

L’Observatoire national sur la formation, la recherche et l’innovation sur le handicap (ONFRIH) a été installé le 17 avril 2007 par le ministre de la santé et des solidarités. La création de cet organisme (...)

Enquête quantitative sur les modes d’évaluation et de traitement des demandes de compensation du handicap par les MDPH

22.02.22

La commission maladies chroniques (CSMC) a reçu du collège du Haut Conseil de la santé publique (HCSP) le mandat de produire un rapport sur la dimension fonctionnelle du (...)

« Zéro sans solution » : Le devoir collectif de permettre un parcours de vie sans rupture, pour les personnes en situation de handicap et pour leurs proches

23.02.22

N’avoir plus aucune solution d’accompagnement, pour une personne en situation de handicap dont le comportement est trop violemment (...)

L’avancée en âge des personnes handicapées

23.02.22

Ces documents résultent des travaux du groupe installé par les ministres chargées des personnes handicapées et des personnes âgées en 2013. Ils constituent un outil de travail pour la mise en place rapide d’une politique globale, concrète et concertée, (...)

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