Les signalements déclarés par les établissements sur la « plateforme-signalement ONVS » illustrent des situations (...)

Retrouvez ci-dessous le rapport d’avancement 2021-2022 du 4e Plan national santé environnement (PNSE (...)

Retrouvez ci-dessous le rapport de la mission confiée au Pr Bertrand Millat, Professeur émérite au CHU de (...)

Retrouvez ci-dessous le rapport remis par le Dr Hervé Picard et Simon Jutant, et rédigé avec l’appui de (...)

Retrouvez ci-dessous le rapport remis par Julien Delpech, entrepreneur innovant du secteur de la formation (...)

Retrouvez ci-dessous le rapport remis par le Pr Franck Chauvin, président du Haut conseil en santé publique. (...)

Retrouvez ci-dessous le rapport remis par la mission santé jeunes, co-portée par Dr Pauline Martinot, médecin, (...)

Retrouvez ci-dessous le rapport du Dr Patrick Pelloux à Olivier Véran, ministre des Solidarités et de la Santé. (...)

Retrouvez ci-dessous le rapport du Pr Samir Hamamah, chef de service de biologie de la reproduction du CHU (...)

La prévention de la maltraitance et des violences faites aux enfants est un pilier essentiel de cette (...)

Retrouvez ci-dessous le rapport du Dr Chrysoula Zacharopoulou, députée européenne et gynécologue, de proposition (...)

Afin que chacun puisse s’exprimer sur le projet, une concertation publique s’est déroulée du 8 novembre au 17 (...)

Le ministère des Solidarités et de la Santé vient de publier sa feuille de route en matière d’ouverture et de (...)

Dans le cadre de sa mission d’appui à la gestion de la crise sanitaire, la DREES exploite les données issues (...)

Dans le cadre des travaux quotidiens accomplis par la Drees pour aider au suivi de la crise sanitaire, les (...)

Par l’ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958, la réforme de la recherche et des études médicales inspirée par (...)

L’État s’engage dans une grande opération de construction immobilière afin de regrouper les services de (...)

Le FIR, levier financier des ARS depuis 2012 Le fonds d’intervention régional (FIR) a été créé le 1er mars (...)

Ce rapport a été réalisé en application de l’article 8 de la loi n° 2015-136 du 9 février 2015 relative à la (...)

Les signalements déclarés par les établissements sur la « plateforme-signalement ONVS » illustrent des situations (...)

La DGCS a mandaté le cabinet EY pour réaliser une étude destinée à analyser les parcours des personnes (...)

Seul le prononcé fait foiINTRODUCTION Mesdames, Messieurs, A l’automne dernier, le Président de la (...)

Le présent rapport s’inscrit dans le cadre de la stratégie de transformation du système de santé, lancée en (...)

Conformément à l’article L. 312-3 du code des relations entre le public et l’administration, "toute personne (...)

Rapport du Pr Serge UZAN, Président du Comité de Pilotage de la Recertification des Médecins.

Elisabeth DOINEAU, sénatrice de la Mayenne, Thomas MESNIER, député de Charente, et Sophie AUGROS, médecin (...)

Le financement est un des leviers essentiels de la transformation du système de santé. Il permet d’inciter les (...)

Au-delà d’une forte attente vis-à-vis du numérique et d’une véritable maturité des interlocuteurs rencontrés lors (...)

Notre système est aujourd’hui soumis à de fortes tensions marquées notamment par les changements (...)

Les pilotes de la consultation ont pu mesurer combien les objectifs assignés par le gouvernement au volet « (...)

Même si la satisfaction de soigner et de sauver est toujours présente au quotidien chez les soignants, un (...)

Le système de santé français est envié et regardé avec intérêt depuis de nombreux pays pour la facilité de son (...)

A la suite de la remise du rapport Villani, le Président de la République a annoncé la création d’un « Health (...)

Rapport sur l’amélioration de l’information des usagers et des professionnels de santé sur le médicament Mission (...)

Les signalements déclarés par les établissements sur la « plateforme-signalement ONVS » illustrent des situations (...)

La question de l’accès aux soins dits « non programmés » est un des enjeux du plan national pour renforcer (...)

Rapport établi par Jean Debeaupuis et Clémence Marty-Chastan, membres de l’Inspection générale des affaires (...)

Remise du rapport du Docteur Donata Marra « sur la Qualité de vie des étudiants en santé » à Agnès Buzyn, (...)

Dans ce 4ème rapport adressé au président de la République, l’Institut national du cancer, responsable du (...)

Le suicide d’un jeune neurochirurgien sur son lieu de travail, au bloc opératoire, au CHU de Grenoble a (...)

Dans le cadre de la généralisation progressive du tiers-payant, une démarche a été mise en place dès février 2016 (...)

Le ministère en charge de la santé a confié au Docteur Olivier Véran la mission de proposer une évolution des (...)

Conformément aux demandes exprimées dans la lettre de mission du ministère, en date du 27 novembre 2014, le (...)

L’acide valproïque, commercialisé en France depuis 1967, est un traitement majeur de l’épilepsie. Il a ensuite (...)

La loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé prévoit en son article 1er qu’il peut être (...)

Par lettre de mission du 1er décembre 2015, la ministre en charge de la santé a confié à l’IGAS une « mission (...)

Initialement, en 2002, la bibliothèque numérique des ministères sociaux s’est constituée à partir d’une sélection (...)

A des fins de prévention et de lutte contre les maladies infectieuses, et dans le respect de l’éthique (...)

Au début de cette décennie, la crise du Mediator® a amené à une réflexion critique sur l’ensemble de la chaîne du (...)

Construit en 1929 par l’architecte Guillaume Tronchet, le Hall des Guichets des assurances sociales a été (...)

Le Centre de ressources documentaires ministériel est situé 14 avenue Duquesne - Paris (...)

Liste alphabétique au format PDF

Le monde de la santé est en mutation rapide. L’hôpital public en restera à l’avenir un acteur majeur, notamment (...)

Le monde de la santé est en mutation rapide. L’hôpital public en restera à l’avenir un acteur majeur, notamment (...)

Une mission d’évaluation de de la situation sanitaire des migrants de Calais a été commandée.

Remise du rapport de préfiguration - Agence nationale de santé publique - le 2 juin 2015, par François (...)

Le ministère a confié au Dr Yves Decalf le soin de mener une concertation, sur la question de la médecine (...)

Le ministère a confié au Pr Pierre-Louis Drouais une mission visant à donner au médecin généraliste et au (...)

En créant l’Observatoire national du suicide en septembre 2013, le ministère, a affiché sa volonté de renforcer (...)

En 2014, deux chapitres (« traitement antirétroviral » et « co-infections par les virus des hépatites virales (...)

Le premier rapport de recommandations sur la prise en charge des patients infectés par les virus de l’hépatite (...)

La Stratégie nationale de santé a pour ambition de refonder en profondeur notre système de santé. Bâtie autour (...)

Les Pr Hercberg et Basdevant, présidents du Programme national nutrition santé 2011-2015 et du plan obésité (...)

Le nouveau rapport de recommandations pour la prise en charge médicale des personnes vivant avec le VIH (...)

Par lettre du 16 avril 2013, le ministère en charge de la santé a saisi l’auteur de ce rapport d’une mission (...)

L’encombrement des urgences est devenu une préoccupation nationale. Plusieurs réunions professionnelles ont (...)

=https://solidarites-sante.gouv.fr/actualite-presse,42/breves,2325/les-comptes-de-la-securite-sociale,16344.h (...)

En février dernier, l’utilisation prédominante des pilules de 3ème et 4ème génération en première intention a (...)

Parce que la réorganisation du système des vigilances sanitaires est un élément essentiel de l’amélioration de (...)

Jean-Paul Vernant, professeur d’hématologie à l’Université Pierre et Marie Curie a remis officiellement son (...)

Olivier Véran, député de l’Isère, a été missionné par le Premier Ministre pour évaluer les enjeux auxquels est (...)

L’organisation mondiale de la santé (OMS) considère que la maladie d’Alzheimer et les maladies apparentées (...)

Pascal Jacob a remis son rapport sur "l’accès aux soins et à la santé des personnes handicapées", jeudi 6 juin (...)

Le plan 2006-2011 de création des LHSS a permis l’ouverture de 1 171 lits dans 106 structures et à (...)

La mission confiée à Dominique Laurent s’inscrit dans le cadre des engagements du Gouvernement de garantir aux (...)

En quelques décennies, l’hôpital a beaucoup changé. Le progrès médical, scientifique et technologique, ainsi que (...)

Pierre Boissier, chef de l’IGAS, a remis le jeudi 14 février 2013 au ministère, le rapport 2012 de l’Inspection (...)

=https://solidarites-sante.gouv.fr/actualite-presse,42/communiques,2322/fin-de-vie-remise-du-rapport,15474.ht (...)

Chaque année, le Haut conseil pour l’avenir de l’Assurance maladie (HCAAM) présente son rapport (...)

Chaque année en France, de nombreuses familles sont touchées par la perte d’un parent ou d’un proche. Vivre un (...)

Le troisième rapport d’application de la Charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique (...)

Publication du rapport IGAS/IGF « propositions pour la maitrise de l’ONDAM 2013-2017 » : il est possible de (...)

A l’occasion des nombreux débats professionnels engagés au sein des établissements de santé, en particulier (...)

Moins de deux ans après leur création, le rapport d’activité des ARS pour 2011 témoigne des modalités de pilotage (...)

Diviser au minimum par deux la prévalence du tabagisme en France pour que moins de 15% de la population fume (...)

Monsieur Pascal Jacob, président de l’association I=MC² s’était vu confier une mission sur l’accompagnement dans (...)

Ce rapport de M. Stéphane MANTION, commandé par Xavier BERTRAND, contient des recommandations pour optimiser (...)

Ce rapport constitue le bilan d’étape, à mi-parcours, du Programme national de développement des soins (...)

La commission nationale d’agrément : la garantie d’une mise en œuvre effective du droit des patients par les (...)

Le 1er mars 2011, Michel Mercier et Xavier Bertrand avaient missionné Claire Favre, afin que celle-ci formule (...)

Les assises nationales du médicament ont été ouvertes le 17 février 2011 par Xavier Bertrand, ministre du (...)

Nora Berra, Secrétaire d’Etat chargée de la Santé, a reçu ce jour le rapport du Docteur Olivier de Ladoucette sur (...)

Le présent rapport fait suite à la lettre de mission du 8 octobre 2008 qui avait notamment pour objectif « de (...)

Nora Berra a reçu ce 24 février, le rapport sur "le bilan et les propositions de réformes de la loi du 4 mars (...)

Le monde de la santé fait face à des changements majeurs. Après avoir participé de façon remarquable au cours des (...)

Danielle Toupillier, Directrice générale du CNG, et Michel Yahiel, Inspecteur général des affaires sociales et (...)

Présenté par M. Yves BUR, Député du Bas-Rhin

Depuis 20 ans, la rapidité d’évolution des connaissances, des thérapeutiques et des pratiques médicales et (...)

Le ministère en charge de la santé a reçu le rapport « Education thérapeutique du patient propositions pour une (...)

Le pilotage de la mise en œuvre du Plan cancer 2009-2013 est assuré par le comité de pilotage interministériel, (...)

Rapport complémentaire sur les actions d’accompagnement En septembre 2008, un rapport a été remis à la demande (...)

L’étude relative à la généralisation des PACS en France métropolitaine, soumise à la consultation publique, est le (...)

La loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique a instauré une démarche structurée pour la (...)

Le terme sans chez soi a fait débat lors de la première réunion du groupe de travail. Les personnes peu (...)

L’intervention du médecin en garde à vue a été consacrée par la loi n° 93-2 du 4 janvier 1993 portant réforme de la (...)

Un plan quinquennal éco-responsable pour le déploiement de la télésanté en France

La prévention et la prise en charge des accidents vasculaires cérébraux en France, présenté par la Docteure (...)

Le ministère en charge de la santé a confié à Chantal de SINGLY, une mission sur la formation, le rôle, les (...)

Douze propositions pour renforcer la cohérence et l’efficacité de l’action publique dans le domaine des systèmes (...)

Par lettre en date du 26 mars 2009, le ministère en charge de la santé a confié au professeur Marius Fieschi de (...)

Les états généraux de la bioéthique, conçus dans un esprit républicain, ont d’abord vocation à promouvoir la (...)

La récession très profonde que connaît la France, comme l’ensemble des pays développés, depuis l’automne 2008, a (...)

Le ministère en charge de la santé a installé, le 15 décembre 2008, le Comité national de suivi de la (...)

Depuis leur création en 1958, les CHU sont au cœur du dispositif de santé, de formation et de recherche (...)

L’impact de la dégradation de l’environnement sur la santé humaine est à la fois une des préoccupations majeures (...)

Le ministère en charge de la santé a confié au Professeur Ambroise MARTIN, sur proposition du Comité de (...)

Propositions d’actions pour l’amélioration des conditions de prise en charge des personnes obèses dans les (...)

Le chlordécone est un produit antiparasitaire qui a longtemps été utilisé en Martinique et en Guadeloupe pour (...)

Professeur Jean-Pierre Grünfeld

Depuis 1998

Le Haut Conseil de la santé publique (HCSP) a été mandaté par la Ministre en charge de la Santé pour (...)

Selon l’OMS, les maladies mentales se classent au troisième rang des maladies en termes de prévalence et sont (...)

La création des agences sanitaires (Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé ci-après (...)

Rapport de la Commission Prévention, Sport et Santé, réunie d’avril à octobre 2008. Ce rapport d’expertise du (...)

La ministre chargée de la santé a décidé de mettre en place d’une agence chargée de l’appui à l’efficience (...)

En France, l’obtention d’un crédit immobilier est quasi-systématiquement associée à la souscription d’une (...)

L’l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS), l’Inspection générale de l’administration de l’éducation (...)

Le gouvernement engage dans ce projet de loi une réforme structurelle de l’assurance maladie et une (...)

Le Conseiller général des établissements de santé Michel BALLEREAU a remis ce matin son rapport sur la réforme (...)

Consulter le rapport : pdf Rapport : Pour une politique nationale d’éducation thérapeutique du (...)

Consulter le rapport : pdf Rapport de la commission instituée par l’article L. 176-2 du code de la (...)

Depuis 2007

Consulter le rapport : pdf Pour un partenariat renouvelé entre l’Etat et les associations

Consulter le rapport : pdf Réflexions et propositions sur la gouvernance hospitalière et le poste de (...)

Le troisième rapport de l’ONDPS a été remis à Madame Roselyne Bachelot-Narquin, par le président de (...)

Présentation du rapport à la Commission des comptes de la sécurité sociale.

Propositions sur la composition, les missions et le champ d’action du Conseil National de l’Urgence et de la (...)

La mission de relance du dossier médical personnel, présidée par Michel Gagneux, inspecteur général des (...)

Remise officielle du rapport d’André Flajolet sur « Les disparités territoriales des politiques de prévention (...)

Gérard Larcher a remis ce matin au Président de la République en présence du premier ministre, François Fillon (...)

Rapport à la demande de Monsieur Xavier Bertrand, Ministre de la Santé et des Solidarités à l’époque et remis à (...)

Rapport sur les soins palliatifs par Marie de Hennezel : La France palliative Mission : diffusion de la (...)

La qualité et la pérennité de notre système de santé sont au cœur des préoccupations des Français. Ce système (...)

=art479

Les principaux avantages attendus et affichés du DMP, présenté comme la clé de voûte de la loi du 13 août 2004 (...)

Si les médecins s’estiment globalement bien informés sur le médicament, ils font toutefois état de manques et de (...)

Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, de la Jeunesse et des Sports a reçu le Docteur Aubry, qui lui (...)

Remise du rapport sur la mise en œuvre du projet de « bouclier sanitaire ».

Par lettre en date du 30 août 2006, le directeur de l’hospitalisation et de l’organisation des soins (DHOS) a (...)