Les expérimentations terminées

Mettre en place un dispositif organisationnel permettant de mieux repérer et qualifier les situations de fragilité et surtout de dégradation de la personne âgée à son domicile (GIR 4 à 6) par une application simple sur smartphone permettant la traçabilité de la mesure du ressenti de la personne. Pour en savoir plus

Documents

Arrêté modificatif du 08/08/2023, RAA du 09/08/2023

pdf ADMR - résumé du protocole Téléchargement du pdf (109.9 kio)
pdf ADMR - avis CTIS - fin d’expérimentation novembre 2023 Téléchargement du pdf (848.4 kio)
pdf ADMR - rapport final - juillet 2023 Téléchargement du pdf (4.7 Mio)

Archives

pdf ADMR - arrêté et cahier des charges - 23 août 2023 Téléchargement du pdf (6.2 Mio)
pdf ADMR - arrêté et cahier des charges - 30 novembre 2022 Téléchargement du pdf (3.6 Mio)
pdf ADMR - arrêté et cahier des charges initial Téléchargement du pdf (16.2 Mio)

Mettre en place un programme d’activité physique adaptée en post cancer du sein et cancer digestif selon des modalités nouvelles combinant séances en présentiel et distanciel. Pour en savoir plus

Documents

pdf APA - arrêté et cahier des charges Téléchargement du pdf (33.3 Mio)
pdf APA - résumé du protocole Téléchargement du pdf (194.7 kio)

La pertinence de la prescription des médicaments constitue, en effet, un enjeu majeur pour notre système de santé. L’un des axes actuels important de développement d’une meilleure pertinence des prescriptions consiste à favoriser le recours aux médicaments biologiques similaires (ou biosimilaires). Pour en savoir plus

Documents

Arrêté modificatif du 30/08/2022, JO du 07/09/2022 - Lien vers Légifrance

pdf BioSimilaires - avis CTIS Téléchargement du pdf (137.7 kio)
pdf BioSimilaires - carte Téléchargement du pdf (140.2 kio)

Archives

pdf BioSimilaires - 1er arrêté et cahier des charges - jo 17 août 2018 Téléchargement du pdf (717.7 kio)

Prise en charge diagnostique et thérapeutique des pathologies ostéo-articulaires complexes ne relevant pas d’une hospitalisation mais nécessitant l’expertise d’une équipe pluri-professionnelle spécialisée, dans une unité de lieu et de temps. Pour en savoir plus

Documents

Arrêté modificatif du 30/03/2023, RAA du 31/03/2023

pdf CeSOA - résumé du protocole Téléchargement du pdf (270.7 kio)
pdf CeSOA - arrêté et cahier des charges - 31 mars 2023 Téléchargement du pdf (3 Mio)
pdf CeSOA - avis CTIS - 30 mars 2023 Téléchargement du pdf (296.2 kio)

Archives

pdf CeSOA - arrêté et cahier des charges - 3 novembre 2022 Téléchargement du pdf (2.1 Mio)
pdf CeSOA - arrêté et cahier des charges - 10 février 2021 Téléchargement du pdf (2.7 Mio)
pdf CeSOA - arrêté et cahier des charges - 26 juillet 2019 Téléchargement du pdf (11.8 Mio)

Offrir un accueil et un accompagnement communautaire qui vise à permettre, sur un même site et dans un temps court, de faciliter les dépistages des IST, traiter les personnes les plus exposées et in fine d’évaluer l’impact de cette offre spécifique sur l’incidence des infections virales (VIH, VHB, VHC) et des infections sexuellement transmissibles (IST).

Documents

Arrêté modificatif du 11/04/2023, JO du 06/05/2023

pdf CSSAC - rapport évaluation final - 17 juillet 2023 Téléchargement du pdf (2.1 Mio)
pdf CSSAC - synthèse rapport final - 17 juillet 2023 Téléchargement du pdf (291.1 kio)
pdf CSSAC - arrêté et cahier des charges - 11 avril 2023 Téléchargement du pdf (1.3 Mio)
pdf CSSAC - résumé du protocole Téléchargement du pdf (277 kio)
pdf CSSAC - avis CTIS - 3 mars 2023 Téléchargement du pdf (755.5 kio)

Archives

pdf CSSAC - arrêté et cahier des charges - 27 novembre 2020 Téléchargement du pdf (12.5 Mio)

Dépistage de proximité de l’hépatite C par test rapide TROD en pharmacies d’officine, par un court questionnaire sur l’existence d’un ou plusieurs facteurs de risque. Pour en savoir plus

Documents

Arrêté modificatif du 19/02/2021, JO du 04/03/2021
Arrêté 26/06/2019, JO 30/06/2019

pdf DEPIST’C PHARMA-VHC-Arrêté modificatif Téléchargement du pdf (204.8 kio)
pdf DEPIST’C PHARMA - avis CTIS actualisé Téléchargement du pdf (136 kio)
pdf DEPIST’C PHARMA - carte Téléchargement du pdf (136.5 kio)
pdf DEPIST’C PHARMA - arrêté - 26 juin 2019 Téléchargement du pdf (2 Mio)
pdf DEPIST’C PHARMA - avis CTIS Téléchargement du pdf (492.2 kio)
pdf DEPIST’C PHARMA - avis du conseil stratégique et du comité technique de (...) Téléchargement du pdf (560.7 kio)

Rapport final d’évaluation

pdf Rapport final d’évaluation Téléchargement du pdf (2.1 Mio)

Mettre en place un parcours de soins intégrant la biologie délocalisée pour des patients chroniques sous AVK. L’objectif poursuivi est de mesurer l’INR par un prélèvement capillaire avec l’utilisation d’un laboratoire de poche connecté et d’un logiciel permettant au laboratoire de se projeter hors les murs (biologie délocalisée) et de fournir les résultats d’analyse immédiatement.

Documents

Arrêté modificatif du 28/12/2022 et JO 31/12/2022 - Lien vers Légifrance

pdf Di@pason - résumé du protocole Téléchargement du pdf (252.1 kio)
pdf Di@pason - avis CTIS - 20 décembre 2022 Téléchargement du pdf (704.2 kio)

Archives

pdf Di@pason - arrêté initial - 4 octobre 2019 Téléchargement du pdf (12.8 Mio)

Suivi intensif par des équipes mixtes, composées de professionnels hospitaliers (cardiologues, neurologues, pharmaciens et infirmiers) et de professionnels exerçant en ville (médecins, pharmaciens et infirmiers) des patients victimes d’accident vasculaire cérébral et d’infarctus du myocarde, afin de prévenir et dépister les complications et récidives. Pour en savoir plus

Documents

pdf DiVa - arrêté et cahier des charges modifiés Téléchargement du pdf (1.7 Mio)
pdf DiVa - avis CTIS actualisé Téléchargement du pdf (245.2 kio)

Proposer une solution aux personnes âgées en situation de perte d’autonomie qui souhaitent rester à domicile, pour lesquelles un accompagnement “classique” des services du domicile n’est plus suffisant et qui seraient de prime abord orientées vers une entrée en institution.

Documents

Arrêté modificatif du 27/02/2023, JO du 03/03/2023

pdf DRAD - résumé du protocole Téléchargement du pdf (210.8 kio)
pdf DRAD - arrêté et cahier des charges - 3 mars 2023 Téléchargement du pdf (4.5 Mio)

Archives

pdf DRAD - arrêté et cahier des charges - 3 mars 2022 Téléchargement du pdf (5.6 Mio)
pdf DRAD - arrêté et cahier des charges - 5 octobre 2020 Téléchargement du pdf (25.3 Mio)

Coordonnée par les maisons des adolescents et pilotée par les agences régionales de santé, l’expérimentation a pour objectif de repérer de façon précoce les jeunes de 11 à 21 ans en souffrance psychique et de réduire cette souffrance psychique via un accès facilité à un dispositif de prise en charge adapté. Il s’agit notamment de financer des consultations de psychologues. Le cahier des charges a été publié le 19 décembre 2017. Les premiers patients ont été inclus cette année.

Documents

Arrêté modificatif du 07/07/2021, JO du 21/07/2021

pdf Ecout’émoi - arrêté modifié et cahier des charges - jo 21 juillet 2021 Téléchargement du pdf (187.8 kio)
pdf Ecout’émoi - avis CTIS Téléchargement du pdf (367.4 kio)
pdf Ecout’émoi - arrêté initial - jo 30 décembre 2018 Téléchargement du pdf (323.5 kio)

Prise en charge et qualité de vie des personnes atteints d’obésité par la mise en œuvre d’un parcours médico-éducatif pluridisciplinaire et personnalisé nutrition/santé. Pour en savoir plus

Documents

Arrêté modificatif du 07/09/2020 et RAA du 11/09/2020

pdf EMNO - résumé du protocole Téléchargement du pdf (113.7 kio)
pdf EMNO - arrêté et cahier des charges modifiés - 11 septembre 2020 Téléchargement du pdf (4.5 Mio)
pdf EMNO - arrêté et cahier des charges initial Téléchargement du pdf (7.7 Mio)
pdf EMNO - avis CTIS - 30 juillet 2020 Téléchargement du pdf (443.9 kio)

Recentrage des soins infirmiers sur la personne, au-delà de la maîtrise d’actes techniques par un paiement horaire des infirmiers dispensant des soins à domicile. Ce nouveau modèle de financement, qui remplace le paiement à l’acte, vise à permettre aux équipes d’infirmiers de consacrer le temps suffisant aux patients afin de développer leur autonomisation.

Documents

Arrêté modificatif du 21/04/2023, JO du 06/05/2023

pdf EQUILIBRES - résumé du protocole Téléchargement du pdf (286.9 kio)
pdf EQUILIBRES - arrêté et cahier des charges - 6 mai 2023 Téléchargement du pdf (5.6 Mio)
pdf EQUILIBRES - avis CTIS Téléchargement du pdf (231.5 kio)
pdf ÉQUILIBRES - rapport final Téléchargement du pdf (2.5 Mio)

Archives

pdf EQUILIBRES - arrêté et cahier des charges - 20 octobre 2022 Téléchargement du pdf (7.7 Mio)
pdf EQUILIBRES - arrêté initial - 12 juillet 2019 Téléchargement du pdf (7.3 Mio)

Sur la base de l’expérience des microstructures médicales addictions existantes, améliorer le maillage territorial des prises en charge et de l’accès à des soins de proximité pour les patients présentant une situation complexe avec une ou plusieurs conduites addictives et tester, un nouveau modèle de financement d’une équipe pluri-professionnelle. Le socle du cahier des charges est commun pour 5 régions (Bourgogne Franche Comté, Grand Est, Hauts de France, Île de France et Occitanie). Chaque annexe régionale prévoit, en plus du socle commun, la prise en compte des spécificités de chacune de ces régions. Cinq cahiers des charges sont publiés.

pdf Équip’Addict - résumé du protocole Téléchargement du pdf (244.1 kio)

Occitanie
Documents

Arrêté modificatif du 30/06/2023, RAA du 12/07/2023

pdf Équip’Addict - arrêté et cahier des charges - 12 juillet 2023 Téléchargement du pdf (885 kio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - avis CTIS - Occitanie - 5 juin 2023 Téléchargement du pdf (859.8 kio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - carte - Occitanie Téléchargement du pdf (131.8 kio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - arrêté liste MSMA 2021 - Occitanie Téléchargement du pdf (28.8 Mio)

Pour en savoir plus en Occitanie

Archives

pdf ÉQUIP’ADDICT - arrêté et cahier des charges - Occitanie - 29 octobre 2021 Téléchargement du pdf (856.3 kio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - arrêté modificatif - Occitanie Téléchargement du pdf (2.1 Mio)

Bourgogne France Comté
Documents

Arrêté modificatif du 25/11/2021, RAA du 26/11/2021

pdf ÉQUIP’ADDICT - arrêté modificatif - Bourgogne Franche-Comté Téléchargement du pdf (1.2 Mio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - arrêté et cahier des charges - Bourgogne Franche-Comté Téléchargement du pdf (9.8 Mio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - arrêté modificatif - Bourgogne Franche-Comté Téléchargement du pdf (158.5 kio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - avis CTIS - Bourgogne Franche-Comté Téléchargement du pdf (678.3 kio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - carte - Bourgogne Franche-Comté Téléchargement du pdf (132.1 kio)

Pour en savoir plus en Bourgogne Franche Comté

Hauts de France
Documents

Arrêté modificatif du 26/11/2021, RAA du 30/11/2021

pdf ÉQUIP’ADDICT - arrêté modificatif - Hauts de France Téléchargement du pdf (1.4 Mio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - arrêté - Haut de France Téléchargement du pdf (8 Mio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - avis CTIS - Haut de France Téléchargement du pdf (681.4 kio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - carte - Haut de France Téléchargement du pdf (132 kio)

Pour en savoir plus Hauts-de-France

Île de France
Documents

Arrêté modificatif du 07/08/2023, RAA du 09/08/2023

pdf ÉQUIP’ADDICT - arrêté et cahier des charges - 9 août 2023 Téléchargement du pdf (3.6 Mio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - avis CTIS - Ile de France - 5 juin 2023 Téléchargement du pdf (859.8 kio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - carte - Île de France Téléchargement du pdf (131.8 kio)

Pour en savoir plus Île de France

Archives

pdf ÉQUIP’ADDICT - arrêté modificatif - Ile de France Téléchargement du pdf (3 Mio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - arrêté - Ile de France Téléchargement du pdf (4.2 Mio)

Grand Est
Documents

Arrêté modificatif du 01/12/2021, RAA du 03/12/2021

pdf ÉQUIP’ADDICT - arrêté modificatif - Grand Est Téléchargement du pdf (2 Mio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - arrêté et cahier des charges - Grand Est Téléchargement du pdf (17.9 Mio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - avis CTIS - Grand Est Téléchargement du pdf (684.3 kio)
pdf ÉQUIP’ADDICT - carte - Grand Est Téléchargement du pdf (132.2 kio)

Pour en savoir plus en Grand Est

Mettre en œuvre un programme de prévention adapté auprès d’une population prédiabétique (qui présente donc un risque de développer un diabète) par une équipe pluridisciplinaire au sein de centres de santé et de maisons de santé volontaires.

Documents

Arrêté du 02/08/2023 et JO du 22/08/2023

pdf FNMF Prédiabète - Arrêté du 2 août 2023 Téléchargement du pdf (127.2 kio)
pdf FNMF Prédiabète - Avis CTIS Téléchargement du pdf (99.3 kio)

Archives

pdf FNMF Prédiabète - arrêté et cahier des charges Téléchargement du pdf (6.8 Mio)
pdf FNMF Prédiabète - avis CTIS Téléchargement du pdf (388.7 kio)
pdf FNMF Prédiabète - carte Téléchargement du pdf (130.3 kio)

Mettre en place un financement forfaitaire d’une combinaison de services proposée aux acteurs de premier recours facilitant l’orientation, le diagnostic, le traitement, la prise en charge globale et coordonnée des patients de la région Océan Indien dans leur lieu de vie, s’appuyant sur un avis d’expert et des outils numériques spécifiques. Pour en savoir plus

Documents

Arrêté 23/09/2019 et RAA 06/11/2019

pdf Gecoplaies - avis CTIS Téléchargement du pdf (379.9 kio)
pdf Gecoplaies - arrêté Téléchargement du pdf (15.3 Mio)

Accès des personnes à mobilité réduite en établissement à un dépistage bucco-dentaire : offrir un accès à des actions de prévention sur le lieu de vie des personnes à mobilité réduite ; améliorer l’état bucco-dentaire des résidents ou des patients. Pour en savoir plus

Documents

pdf CHER 18 - avis CTIS/CSIS - fin d’expérimentation Téléchargement du pdf (788.1 kio)
pdf CHER 18 - rapport final d’évaluation Téléchargement du pdf (4.2 Mio)

Archives

Arrêté modificatif du 10/05/2022, RAA du 19/05/2022

pdf CHER 18 - arrêté modifié Téléchargement du pdf (46.2 kio)
pdf CHER 18 - arrêté et cahier des charges Téléchargement du pdf (11 Mio)

Tester un modèle économique pour une unité de consultations dédiées aux personnes en situation de handicap (consultations ORL, gynécologiques, ophtalmologiques, imagerie et dentisterie) en échec d’accès aux soins en milieu ordinaire au sein d’un établissement de santé SSR. L’objectif est de permettre à des personnes en situation de handicap d’avoir accès aux soins dans des locaux adaptés, avec des professionnels formés aux problématiques particulières qu’ils rencontrent, de créer un niveau de gradation de soins intermédiaire entre le soin de ville et le recours à l’hôpital et de proposer un mode de financement forfaitaire qui permette de valoriser le temps supplémentaire consacré, lors de la consultation et à la coordination. Pour en savoir plus

Documents

Arrêté modificatif du 21/12/2022, RAA du 23/12/2022

pdf Handiconsult’34 - résumé du protocole Téléchargement du pdf (258.2 kio)
pdf Handiconsult’34 - arrêté et cahier des charges - 23 décembre 2022 Téléchargement du pdf (3.2 Mio)
pdf Handiconsult’34 - avis CTIS - 20 décembre 2022 Téléchargement du pdf (203.9 kio)
pdf Handiconsult’34 - carte Téléchargement du pdf (132.8 kio)
pdf Handiconsult’34 - rapport final - novembre 2023 Téléchargement du pdf (2.8 Mio)

Archives

pdf Handiconsult’34 - arrêté et cahier des charges initial Téléchargement du pdf (7.8 Mio)

Mettre en place un parcours de périnatalité coordonné entre la ville et l’hôpital, dans le cadre d’une grossesse physiologique, reposant sur une prise en charge par les sages-femmes.

Documents de fin d’expérimentation

pdf Rapport final - 27 octobre 2023 Téléchargement du pdf (1020 kio)
pdf Avis CTIS arrêt - 26 octobre 2023 Téléchargement du pdf (87.9 kio)
pdf Hospi Grand Ouest - carte Téléchargement du pdf (133.3 kio)

Arrêté 15/11/2021 et JO du 19/11/2021

Archives

pdf Hospi Grand Ouest - arrêté du 15.11.21 abrogeant celui du 28.01.20 Téléchargement du pdf (127.6 kio)
pdf Hospi Grand Ouest Avis CTIS Téléchargement du pdf (563.2 kio)

L’expérimentation a pour objet de tester un nouveau dispositif visant à faire évoluer les conditions d’utilisation et de prise en charge des médicamenteux onéreux au sein des établissements de santé expérimentateurs. Elle est prévue pour une durée de 3 ans dans 5 régions : Bourgogne-Franche-Comté, Centre-Val de Loire, Hauts-de-France, Nouvelle-Aquitaine et Occitanie.

Documents

Arrêté modificatif du 20/12/2022 et JO du 24/12/2022 - Lien vers Légifrance - arrêté et cahier des charges

pdf Liste en sus - avis CTIS - 20 décembre 2022 Téléchargement du pdf (515.4 kio)
pdf Liste en sus - carte Téléchargement du pdf (142 kio)

Archives

pdf Liste en sus - arrêté initial - 28 août 2019 Téléchargement du pdf (198.5 kio)
pdf Notice procédure expé LES Téléchargement du pdf (469.8 kio)
pdf Note d’information relative à la collecte de données pour les (...) Téléchargement du pdf (481.7 kio)

Renforcer les microstructures médicales, constituées par un ou plusieurs médecins généralistes, un psychologue, un travailleur social au sein du cabinet médical, afin qu’elles assurent, pour des patients fragilisés somatiquement, socialement et psychiquement, une prise en charge pluri-professionnelle de proximité avec l’appui d’un psychiatre et en partenariat avec les acteurs du champ de la santé mentale dans les territoires.

Documents

Arrêté modificatif du 26/07/2022, JO du 06/08/2022

pdf Microstructures post COVID - arrêté et cahier des charges modifiés - JO du (...) Téléchargement du pdf (10 Mio)
pdf Microstructures post COVID - résumé du protocole Téléchargement du pdf (245.4 kio)
pdf Microstructures post COVID - arrêté et cahier des charges Téléchargement du pdf (7.4 Mio)
pdf Microstructures post COVID - avis CTIS Téléchargement du pdf (533.2 kio)
pdf Microstructures post COVID - carte Téléchargement du pdf (133.3 kio)

Afin d’améliorer la prévention de l’obésité dès le plus jeune âge, l’expérimentation permet une prise en charge pluridisciplinaire des enfants de 3 à 8 ans en surpoids ou à risque d’obésité. Cette prise en charge est réalisée au moyen de consultations diététique et psychologique, ainsi qu’un bilan d’activité physique, selon les besoins identifiés par le médecin traitant et sur sa prescription. Le cahier des charges de l’expérimentation a été publié le 10 février 2017. Les premiers patients ont été inclus à compter de février de cette année.

Documents

Arrêté du 14/11/2022, JO du 20/11/2022 - Lien vers Légifrance

pdf Décret Obésité infantile dans les centres et maisons de santé - JO 1 (...) Téléchargement du pdf (154.8 kio)
pdf Obésité infantile - avis CTIS - janvier 2022 Téléchargement du pdf (835.5 kio)

Rapport final d’évaluation

pdf Rapport final d’évaluation MRTC Téléchargement du pdf (2.6 Mio)
pdf Annexe 1 - Protocole d’évaluation - mars 2020 Téléchargement du pdf (2.5 Mio)
pdf Annexe 2 - Analyse SGE - mars 2020 Téléchargement du pdf (3.4 Mio)
pdf Annexe 3 - Analyse SGE - janvier 2021 Téléchargement du pdf (3.5 Mio)
pdf Annexe 4 - Synthèse des enseignements - Nord Pas de Calais Téléchargement du pdf (997 kio)
pdf Annexe 5 - Synthèse des enseignements - Seine Saint Denis Téléchargement du pdf (850.6 kio)
pdf Annexe 6 - Synthèse des enseignements - La Réunion Téléchargement du pdf (941.6 kio)
pdf Annexe 7 - Résultats questionnaires Téléchargement du pdf (5.7 Mio)
pdf Annexe 8 - Notes Expertes Téléchargement du pdf (952.7 kio)

Archives

pdf Obésité infantile - avis CTIS - 18 juillet 2018 Téléchargement du pdf (216.4 kio)

Structurer l’organisation et le déploiement sur le territoire régional de programmes de réhabilitation respiratoire coordonnés et développés au domicile du patient sur la région Occitanie en s’appuyant sur l’action coordonnée des professionnels de santé de proximité du patient. Pour en savoir plus

Documents

pdf Occitan’Air - rapport d’évaluation finale - janvier 2024 Téléchargement du pdf (4.1 Mio)
pdf Occitan’Air - avis CSIS CTIS - fin d’expérimentation - janvier 2024 Téléchargement du pdf (569.3 kio)
pdf PARTN’AIR et AIR+R - résumé du protocole Téléchargement du pdf (257.3 kio)
pdf Occitan’Air - AIR+R - carte Téléchargement du pdf (132.9 kio)

Arrêté du 31/10/2023 et RAA du 1/11/2023 - Lien vers Légifrance

Archives

pdf Occitan’Air - cahier des charges - octobre 2023 Téléchargement du pdf (2.9 Mio)
pdf Occitan’Air - avis CTIS - octobre 2023 Téléchargement du pdf (3.2 Mio)
pdf PARTN’AIR - AIR+R - arrêté Téléchargement du pdf (3.4 Mio)
pdf PARTN’AIR - AIR+R - avis CTIS Téléchargement du pdf (427.6 kio)

L’expérimentation PAERPA vise à améliorer la coordination entre l’ensemble des acteurs participant à la prise à la charge globale des personnes âgées de 75 ans et plus (secteur sanitaire, sociale et médico-sociale) afin de limiter le recours à l’hospitalisation et réduire les ruptures dans le parcours de santé. Cette expérimentation est désormais effective sur les 9 territoires pilotes depuis 2015 et sur 18 territoires depuis 2017 (l’ensemble des régions étant concerné).

Documents

pdf Avis du Comité technique de l’innovation en santé sur l’expérimentation (...) Téléchargement du pdf (128.4 kio)

Inciter financièrement les professionnels et les organisations de santé à une prévention et une prise en charge de la dénutrition en amont et en suivi de l’hospitalisation du patient afin d’améliorer les résultats de la chirurgie.

Documents

pdf PAP DOP - rapport final d’évaluation Téléchargement du pdf (1.5 Mio)
pdf PAP DOP - avis CTIS / CSIS - fin d’expérimentation Téléchargement du pdf (899.8 kio)

Archives

Arrêté du 08/12/2020 et JO du 17/12/2020

pdf PAP DOP - arrêté et cahier des charges Téléchargement du pdf (3.6 Mio)

Mettre en place la télésurveillance dans la prise en charge spécialisée du diabète gestationnel avec un abord territorial régional et une rémunération forfaitaire. L’objectif poursuivi est d’améliorer la qualité et la pertinence des soins. Pour en savoir plus

Documents

Arrêté et RAA modificatifs du 20/06/2023

pdf CANDISS - arrêté et cahier des charges - 20 juin 2023 Téléchargement du pdf (1.6 Mio)
pdf CANDISS - résumé du protocole Téléchargement du pdf (258.6 kio)
pdf CANDISS - avis CTIS - 15 juin 2023 Téléchargement du pdf (1 Mio)
pdf CANDISS - carte - Bretagne Téléchargement du pdf (131.4 kio)

Archives

pdf Diabète gestationnel Bretagne - arrêté et cahier des charges - 20 décembre 2022 Téléchargement du pdf (1.3 Mio)
pdf Diabète gestationnel Bretagne - arrêté et cahier des charges - 25 juillet 2022 Téléchargement du pdf (1.8 Mio)
pdf Diabète gestationnel Bretagne - arrêté du 25 février 2022 Téléchargement du pdf (173.2 kio)
pdf Diabète gestationnel Bretagne - arrêté et cahier des charges initial Téléchargement du pdf (1.9 Mio)

Prise en charge du diabète gestationnel par l’intégration de la télésurveillance médicale en remplacement de certains actes en présentiel, associé à un financement au forfait.

Documents

Arrêté modificatif du 19/12/2022 et JO 24/12/2022 - Lien vers Légifrance

pdf TLS diabète gestationnel - ex MyDIABBY - avis CTIS - 8 décembre 2022 Téléchargement du pdf (221.1 kio)
pdf TLS diabète gestationnel - ex MyDIABBY - carte Téléchargement du pdf (134.1 kio)
pdf TLS diabète gestationnel - ex MyDAIBBY - rapport final - mai 2023 Téléchargement du pdf (4.4 Mio)
pdf TLS diabète gestationnel - ex MyDIABBY - note d’observation Téléchargement du pdf (112.8 kio)

Archives

pdf MyDIABBY - 1er arrêté - 14 juin 2019 Téléchargement du pdf (124.6 kio)
pdf MyDIABBY - 2ème arrêté et cahier des charges - 18 juillet 2019 Téléchargement du pdf (2.3 Mio)
pdf MyDIABBY - 3ème arrêté et cahier des charges - 9 novembre 2020 Téléchargement du pdf (2.3 Mio)
pdf TLS diabète gestationnel - arrêté et cahier des charges modifiés - JO 12 (...) Téléchargement du pdf (2.8 Mio)
pdf TLS diabète gestationnel - arrêté et cahier des charges modifiés - JO 4 (...) Téléchargement du pdf (3.7 Mio)
pdf TLS diabète gestationnel - arrêté et cahier des charges modifiés - 17 (...) Téléchargement du pdf (16.5 Mio)

Parcours de soins du binôme patient présentant un trouble cognitif lié à la maladie d’Alzheimer ou maladie apparentée et/ou de son aidant en intégrant la prise en charge de leur souffrance psychique en ville.

Documents

Arrêté du 28/12/2022 abrogeant celui du 26/07/2019 et JO du 31/12/2022 - Lien vers Légifrance

pdf PSYCOG - avis CTIS - 14 décembre 2022 Téléchargement du pdf (100.2 kio)

Archives

pdf PSYCOG - arrêté initial Téléchargement du pdf (12.1 Mio)

Proposer à toutes les femmes enceintes et, en particulier aux plus vulnérables, un accompagnement personnalisé et gradué par un référent parcours périnatalité, de la grossesse aux trois mois de l’enfant, en complémentarité et en coordination avec les dispositifs et professionnels existants (ville/hôpital/PMI).

Documents

Arrêté modificatif du 27/02/2023, JO du 03/03/2023

pdf RéPAP - arrêté et cahier des charges - 3 mars 2023 Téléchargement du pdf (2.6 Mio)
pdf RéPAP - résumé du protocole Téléchargement du pdf (279.2 kio)

Archives

pdf RéPAP - arrêté et cahier des charges - 27 juillet 2021 Téléchargement du pdf (13.2 Mio)

Organiser des séances de diagnostic et de traitement de l’hépatite C (stratégie « test and treat »)pour les populations vulnérables du territoire du GHT Aude Pyrénées, en collaboration avec les professionnels du secteur médico-social de proximité. Pour en savoir plus

Documents

Arrêté 26/06/2019, JO 03/07/2019

pdf Test and Treat - Avis du conseil stratégique et du CTIS - mai 2022 Téléchargement du pdf (550.6 kio)
pdf Test and Treat - arrêté Téléchargement du pdf (3.7 Mio)
pdf Test and Treat - avis CTIS - juin 2019 Téléchargement du pdf (492.4 kio)
pdf Test and Treat - carte Téléchargement du pdf (68 kio)

Rapport final d’évaluation

pdf Rapport final d’évaluation Téléchargement du pdf (2.8 Mio)

Créer un parcours de santé dédié en EHPAD grâce à la télémédecine et par une organisation comparable à celle d’une équipe mobile reposant sur une offre complète et unifiée de soins notamment de spécialité en télémédecine (mise à disposition d’expertise tout en acculturant les professionnels soignants de proximité). Pour en savoir plus

Documents

Arrêté modificatif du 26/10/2023, RAA du 27/10/2023

pdf TokTokDoc - arrêté et cahier des charges - octobre 2023 Téléchargement du pdf (5.6 Mio)
pdf TokTokDoc - avis CTIS - prolongation - octobre 2023 Téléchargement du pdf (231.4 kio)
pdf TokTokDoc - rapport d’évaluation - lot 1 Téléchargement du pdf (4.3 Mio)
pdf TokTokDoc - rapport d’évaluation - lot 2 Téléchargement du pdf (2 Mio)
pdf TokTokDoc - Note d’observation policlinique mobile Téléchargement du pdf (249.5 kio)

Archives

pdf TokTokDoc - arrêté et cahier des charges - 21 juillet 2023 Téléchargement du pdf (8.7 Mio)
pdf TokTokDoc - résumé du protocole Téléchargement du pdf (315.2 kio)
pdf TokTokDoc - avis CTIS - 11 juillet 2023 Téléchargement du pdf (250.7 kio)
pdf TokTokDoc - arrêté et cahier des charges - 10 février 2023 Téléchargement du pdf (1.1 Mio)
pdf TokTokDoc - arrêté - 30 mars 2022 Téléchargement du pdf (227.9 kio)
pdf TokTokDoc - arrêté - 9 novembre 2019 Téléchargement du pdf (10.9 Mio)

Mettre en place un dépistage précoce de l’insuffisance rénale par des biologistes médicaux visant, dans une région où la démographie médicale et l’accessibilité potentielle aux médecins généralistes sont problématiques, à améliorer le suivi des patients diagnostiqués et repérés grâce à l’analyse des données biologiques et via des entretiens entre le biologiste et le patient. Pour en savoir plus

Documents

Arrêté du 16/06/2023 et RAA du 22/06/2023

pdf URPS Biologistes IRC - rapport fin anticipée - janvier 2023 Téléchargement du pdf (1.3 Mio)
pdf URPS Biologistes IRC - avis CTIS - fin d’expérimentation Téléchargement du pdf (409.5 kio)
pdf URPS Biologistes IRC - carte Téléchargement du pdf (133.9 kio)

Archives

pdf URPS Biologistes IRC - CVL - Arrêté - RAA 22 juin 2023 Téléchargement du pdf (303.4 kio)
pdf URPS Biologistes IRC - CVL - Avis CTIS Téléchargement du pdf (140.3 kio)
pdf URPS Biologistes IRC - RAA 14 avril 2022 Téléchargement du pdf (1.8 Mio)
pdf URPS Biologistes IRC - CVL - arrêté initial Téléchargement du pdf (893.3 kio)
pdf URPS Biologistes IRC - CVL - Avis CTIS Téléchargement du pdf (446.6 kio)
pdf Dépistage IRC CVL - carte Téléchargement du pdf (85 kio)