Déclaration sociale nominative

09.02.23

La déclaration sociale nominative (DSN) et les nomenclatures emplois statutaires (NEH) et métiers (...)

Comité social d’établissement (CSE) : une nouvelle instance pour le dialogue (...)

16.12.22

La loi de transformation de la fonction publique d’août 2019 a réorganisé les instances représentatives des (...)

Accréditation des médecins exerçant des spécialités à risque

20.05.22

Travailler à l’amélioration continue de la sécurité des prises en charge, diminuer le nombre des événements « (...)

Les protocoles de coopération

12.05.22

La coopération entre professionnels de santé contribue à élargir l’offre des soins, à réduire les délais d’accès (...)

Les textes de référence

12.05.22

Les textes de référence Article 97 de la loi du 7 décembre 2020 relative à l’accélération et à la simplification (...)

Les protocoles locaux de coopération

12.05.22

La coopération entre professionnels de santé contribue à élargir l’offre des soins, à réduire les délais d’accès (...)

Conditions de départ en retraite des fonctionnaires hospitaliers

12.05.22

L’ouverture de concours réservés sur titres à certains personnels paramédicaux de catégorie B de la fonction (...)

Les fiches relatives aux dispositifs financés via le FIR

13.04.22

Intitulé des MIG mises en ligne Fiche Dernière actualisation La nutrition parentérale à domicile, à l’exception (...)

Attractivités des carrières médicales à l’hôpital : l’exercice et les statuts de (...)

09.02.22

Le Ministère de la santé annonce la publication de quatre décrets et de quatorze arrêtés d’application réformant (...)

Forfait patient urgences : vers des tarifs plus lisibles pour (...)

04.01.22

Depuis le 1er janvier 2022, un forfait tarifaire unique est mis en place pour les passages aux urgences (...)

Les données sociales unifiées

04.01.22

Le recrutement dans les établissements publics de santé et médico-sociaux

22.09.21

Le recrutement dans les établissements publics de santé et médico-sociaux Les hôpitaux publics et de nombreux (...)

Les demandes de rescrit

28.07.21

Cardiologie - Cardiovasculaire pdf BOS-RES-6 - 28/09/2022 - Implantation d’un moniteur cardiaque (...)

Rescrit tarifaire : comment ça marche ?

29.06.21

En plus du cadre règlementaire de la facturation des prises en charge ambulatoires, le ministère s’engage à (...)

Modalités de facturation des activités ambulatoires hospitalières

29.06.21

Après un temps de concertation et d’échange avec l’ensemble des représentants de professionnels et des (...)

DIAPASON : simplifier le paiement pour les patients dans les établissements (...)

12.01.21

Diapason pour Débit Intervenant Après le PArcours de SOiNs est l’un des chantiers emblématiques du programme (...)