Recherche et innovation
Dans cette rubrique
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Le forfait innovationInnovation en greffe d’organesLa Commission nationale des recherches impliquant la personne humaineEvolutions européennes en matière d’évaluations de certains projets de recherches sur l’hommeLe référentiel des actes innovants hors nomenclature de biologie et d’anatomopathologie (RIHN)Médecine France génomique 2025
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Innovation en santé : le ministère s’engageLes acteurs de l’innovation en santéLes 3 champs de l’innovation en santéProjets innovants : le ministère vous accompagne
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Le programme des Journées de l’innovation en santé 2018L’édition 2016L’édition 2017
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L’innovation et la recherche cliniqueL’organisation de la recherche cliniqueLe forfait innovationLa convention uniqueLes missions d’enseignement, de recherche, de référence et d’innovation - MERRIGroupements interrégionaux pour la recherche clinique et l’innovation - GIRCIPartenariat européen Transforming Health and Care Systems - THCS
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Les programmes financés par le ministère et leurs appels à projetsLes projets retenusLe dépôt des projets : Innovarc 3
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Mesures prises pour la poursuite des recherches impliquant la personne humaine concernées par la situation en Ukraine
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Les catégories de recherchesSuite à la publication au Journal officiel des deux arrêtés du 17 février 2021 modifiant les volumes sanguins définis dans les arrêtés du 12 avril 2018 fixant la liste des recherches mentionnées au 2° de l’article L. 1121-1 du code de la santé publique et la liste des recherches non interventionnelles, les promoteurs doivent-ils déposer des demandes de modifications substantielles aux comités de protections des personnes et, le cas échéant, soumettre une demande d’autorisation à l’autorité compétente ?Comment obtenir un numéro d’enregistrement de ma recherche impliquant la personne humaine ?Le tirage au sort du Comité de protection des personnes (CPP)Quelles sont les mesures introduites dans la réglementation suite à « l’accident de Rennes » de janvier 2016 ?Faut-il s’acquitter d’une taxe ?Qualification des recherchesDocuments à transmettre au comité de protection des personnesCollections d’échantillons biologiquesDispositions transitoires
Partenariat européen Transforming Health and Care Systems - THCS
Dans le cadre du programme européen de recherche Horizon Europe, le ministère s’est engagé dans le partenariat (...)
Mesures prises pour la poursuite des recherches impliquant la personne (...)
La situation en Ukraine a un impact sur la conduite des recherches impliquant la personne humaine (RIPH) (...)
RechercheDélai d’évaluation éthique des projets de recherche
Dans le cadre du projet CPP Ambition 2020-2022, la DGS publie mensuellement des informations sur les projets (...)
RechercheEvolutions européennes en matière d’évaluations de certains projets de (...)
Le 26 mai 2021, le règlement européen relatif aux dispositifs médicaux est entré en vigueur et, le 31 janvier (...)
Recherche Système de santé