Recherche et innovation

Partenariat européen Transforming Health and Care Systems - THCS

Dans le cadre du programme européen de recherche Horizon Europe, le ministère s’est engagé dans le partenariat (...)

Mesures prises pour la poursuite des recherches impliquant la personne (...)

La situation en Ukraine a un impact sur la conduite des recherches impliquant la personne humaine (RIPH) (...)

Recherche

Délai d’évaluation éthique des projets de recherche

Dans le cadre du projet CPP Ambition 2020-2022, la DGS publie mensuellement des informations sur les projets (...)

Recherche

Evolutions européennes en matière d’évaluations de certains projets de (...)

Le 26 mai 2021, le règlement européen relatif aux dispositifs médicaux est entré en vigueur et, le 31 janvier (...)

Recherche Système de santé

RGPD

– Question 1 : Qu’est-ce qu’une base légale ? Pour pouvoir être mis en oeuvre, tout traitement de données doit (...)

La Commission nationale des recherches impliquant la personne (...)

La commission nationale des recherches impliquant la personne humaine a été créée par la loi du 5 mars 2012 (...)

Recherche Système de santé

Suite à la publication au Journal officiel des deux arrêtés du 17 février 2021 (...)

Les recherches restent soumises au régime juridique qui leur était applicable lors de leur mise en œuvre et, (...)

Brexit

Par une communication en date du 7 mai 2020 (jointe à cette lettre), la commission européenne précise à (...)